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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1333-1337 - Cleyzieu (1808-1933)
    Lieu(x) : Cleyzieu (Ain, France)

    • 2 O 1335 - Biens communaux. (1808-1933)
      Présentation du contenu :

      Ouverture d'un chemin non classé, acquisition de terrain (1890-1896).

      Bois communaux, usages (1808).

      Forêt communale, délimitation générale (1849-1854).

      Fontaines publiques, construction (1876-1890 ; 1899-1909).

      Borne-fontaine avec abreuvoir au hameau de Villeneuve d'en Bas, projet de construction : à signaler 1 plan (1914-1923).

      Abreuvoir, projet de construction : à signaler 1 plan (1897).

      Cimetière, concessions (1922-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine