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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1338-1355 - Coligny (1749-1940)
    Lieu(x) : Coligny (Ain, France)

    • 2 O 1349-1351 - Biens communaux (1792-1940)
      • 2 O 1349 - Contributions, terrains communaux, chemin de desserte, terrain, bois communaux,. (1792-1940)
        Présentation du contenu :

        Conformité de la répartition des contributions (an XIII). Terrains communaux, plantation d'arbres (an XIII) ; échange avec Auguste Convert : à signaler 1 plan (1859) ; amodiation (1864-1867). Terrains communaux dits des Charmes et au Tilleul, amodiation (1842-1871). Chemin de desserte, création (1811-1812). Délaissé de terrain, aliénation (1923). Parcelle d'un ancien chemin, vente (1865). Parcelle de terrain, vente (1875).

        Parcelle de terrain dite Clos Mesnard ou Clos Gauderet, vente : à signaler 2 plans (1924-1940).

        Parcelle de terrain inculte, vente à la Compagnie des Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : à signaler 1 plan (1930-1931).

        Dépôt d'immondices, acquisition de terrain : à signaler 1 plan (1922-1923).

        Bois communaux, distribution des coupes affouagères (an XI) ; règlement pour la vente de portions de bois (an XI) ; clôture (an XII ; 1806-1824) ; règlement pour le partage (1808) ; aménagement (1817-1828) ; paiement de journées de travail (1823) ; vente d'herbes et de fougères (1826-1827) ; abandon de baliveaux (1827) ; plantation de peupliers et formation d'une pépinière (1828) ; demande d'autorisation de faire paître le bétail (1829) ; délimitation partielle avec l'étang de Fougemagne (1862-1867) ; coupes (1937).

        Canton du bois de réserve dit de Bouillon, rétablissement du parcours (1792-an X) ; demande de recépage (an VIII) ; autorisation de recépage (an VIII-an IX) ; vente d'une partie (an VIII-an XIII) ; vente de fougères (an XI) ; aménagement (1828) ; travaux (1864-1867).

        Parcelle de bois Au Chenevier, achat (1937).

        Type de document : plan

      • 2 O 1350 - Filet d'eau, nouvelles sources, fontaines, abreuvoir. (1809-1932)
        Présentation du contenu :

        Concession d'un filet d'eau, litige entre la commune et François Favre (1810-1822).

        Filets d'eau, cession à plusieurs particuliers (1813).

        Nouvelles sources, recherches (1887-1888).

        Puits du hameau de Vergongeat, construction (1889-1890).

        Fontaines, construction (1809-1811 ; 1838-1844) ; réparations (1826-1828).

        Trop plein de la fontaine de Chichien, demande de jouissance des habitants du hameau de la Tour (1818).

        Fontaines des hameaux de Charmoux et Ville-sous-Charmoux, construction et réparations (1822-1825).

        Fontaine du hameau de Ville-sous-Charmoux, fouilles pour l'alimentation en eau (1865).

        Fontaine du hameau de Charmoux, construction (1884-1886).

        Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).

        Abreuvoir au hameau des Diottes, construction (1906).

        Bacs-abreuvoirs, construction (1932).

        Mots matières : fontaine

      • 2 O 1351 - Cimetière, concessions (1839-1933). (1839-1933)