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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1381-1393 - Conand (1864-1937)
    Lieu(x) : Conand (Ain, France)

    • 2 O 1382 - Impôts. (1911-1926)
      Présentation du contenu :

      Propriétés non bâties, nomination des classificateurs (1911-1915). Contributions, demande de remboursement par la commune d'Arandas (1913). Rôle de 1913, présentation de l'état des cotes irrécouvrables au conseil municipal (1914). Impositions extraordinaires, vote (1926).