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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1381-1393 - Conand (1864-1937)
    Lieu(x) : Conand (Ain, France)

    • 2 O 1386 - Comptabilité. (1910-1934)
      Présentation du contenu :

      Crédits ouverts aux budgets annuels, états présentant les excédents de dépenses (1910-1926). Emprunt, intérêts supplémentaires (1919) ; vote de centimes extraordinaires pour l'amortissement (1929) ; vote pour des dépenses d'utilité communale (1930) ; remboursement par anticipation (1933 ; 1934). Relèvement du franc, souscription volontaire (1926). Nouvelle taxe sur les chiens, instauration (1920-1929).