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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 1421-1427 - Confort (1853-1941)
    Lieu(x) : Confort (Ain, France)

    • 2 O 1421 - Administration générale. (1865-1894)
      Présentation du contenu :

      Acquisition d'une urne électorale (1865). Biens indivis entre les communes de Vanchy, Lancrans et Confort, partage (1892-1894).


    • 2 O 1422 - Police. (1890)
      Présentation du contenu :

      Incendie de la maison d'école, déclaration.


    • 2 O 1423-1425 - Bâtiments communaux (1853-1939)
      • 2 O 1423 - Bâtiments civils. (1890-1939)
        Présentation du contenu :

        Salle de mairie, installation (1890).

        Poids public, construction (1913-1915) ; réparation (1921).

        Bac-lavoir, couverture (1925). Lavoir et amenée d'eau au hameau de Menthières, projet de construction (1937).

        Bureau de poste, acquisition et restauration (1935-1939).

        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, lavoir

      • 2 O 1424 - Bâtiments religieux. (1853-1876)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction (1860-1875) ; réfection de la toiture (1875-1876).

        Presbytère, loyer (1853-1871).

        Mots matières : édifice cultuel, presbytère

      • 2 O 1425 - Bâtiments d'enseignement. (1863-1891)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école de garçons, agrandissement (1863-1869).

        Ecole mixte, installation : à signaler un extrait du plan cadastral (1882-1891).

        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1426 - Biens communaux. (1866-1941)
      Présentation du contenu :

      Terrain, acquisition (1933).

      Acquisition d'un terrain pour servir d'entrepôt communal de bois (1940-1941).

      Bois, droit de passage des couloirs de desserte accordé à un particulier (1866-1867).

      Forêt communale, passage temporaire (1872-1873).

      Fontaines, construction et réparations : à signaler 2 plans (1887 ; 1893-1899).

      Cimetière, concession gratuite à l'abbé Chapelu desservant (1867-1888) ; concessions (1890-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine

    • 2 O 1427 - Travaux publics. (1895-1939)
      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau potable et de captage d'une source au lieudit Crête au Rey : à signaler 1 plan (1919-1935).

      Alimentation en eau potable de la commune et du hameau de Champ-Jacob, projet de travaux (1937-1939).

      Ligne électrique, installation (1912-1914).

      Pont, reconstruction (1895).

      Type de document : plan