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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1421-1427 - Confort (1853-1941)
    Lieu(x) : Confort (Ain, France)

    • 2 O 1426 - Biens communaux. (1866-1941)
      Présentation du contenu :

      Terrain, acquisition (1933).

      Acquisition d'un terrain pour servir d'entrepôt communal de bois (1940-1941).

      Bois, droit de passage des couloirs de desserte accordé à un particulier (1866-1867).

      Forêt communale, passage temporaire (1872-1873).

      Fontaines, construction et réparations : à signaler 2 plans (1887 ; 1893-1899).

      Cimetière, concession gratuite à l'abbé Chapelu desservant (1867-1888) ; concessions (1890-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine