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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1428-1442 - Confrançon (an IX-1939)
    Lieu(x) : Confrançon (Ain, France)

    • 2 O 1428 - Administration générale. (1809-1928)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, remplacement de trois membres (1809). Table pour la mairie, achat (1834). Désignation d'une jeune fille vertueuse appelée rosière (1913-1928).