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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1428-1442 - Confrançon (an IX-1939)
    Lieu(x) : Confrançon (Ain, France)

    • 2 O 1433-1437 - Bâtiments communaux (1810-1939)
      • 2 O 1433 - Bâtiments civils. (1837-1939)
        Présentation du contenu :

        Mairie, approbation du bail (1837).

        Poids public, construction (1921).

        Cabinets d'aisances, construction (1927-1928).

        Bâtiment d'habitation avec dépendances, vente (1939).

        Mots matières : hôtel de ville, poids-et-mesures, installation sanitaire publique

      • 2 O 1434 - Bâtiments religieux. (1810-1934)
        Présentation du contenu :

        Eglise, reconstruction (1850-1874) ; réparations du clocher (1933) ; reconstruction du clocher et réparations simultanées au presbytère (1810-1820).

        Eglise et presbytère, réparations (1824).

        Presbytère, reconstruction d'un pan de mur de clôture et transformation d'un bûcher en salle de catéchisme (1897).

        Cimetière, clôture (1824-1830) ; agrandissement et travaux de clôture : à signaler 1 plan (1871-1874).

        Cimetière, reconstruction partielle des murs de clôture (1890-1892).

        Cimetière et école de filles, travaux simultanés (1934).

        Type de document : plan
        Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière, établissement d'enseignement

      • 2 O 1435-1437 - Bâtiments d'enseignement (1842-1933)
        • 2 O 1435 - Maison d'école, mairie. (1842-1880)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition (1842-1850).

          Maison d'école et mairie, construction : à signaler 5 plans, dont 2 non consultables (1874-1880). Ancienne maison d'école, aliénation (1878).

          Type de document : plan
          Mots matières : hôtel de ville

        • 2 O 1436 - Maison d'école de filles. (1861-1933)
          Présentation du contenu :

          Construction : à signaler 2 plans (1861-1868) ; réparations : à signaler 1 plan (1876-1879) ; construction d'un préau couvert et de lieux d'aisances (1892-1893) ; réparation et clôture de la cour (1898-1900) ; construction (1908-1914) ; construction d'une classe, d'une cantine et d'un logement pour la deuxième institutrice : à signaler 2 plans (1932-1933).

          Type de document : plan

        • 2 O 1437 - Ecoles. (1882-1928)
          Présentation du contenu :

          Préau couvert des écoles, mur de clôture du cimetière et empierrement d'un chemin vicinal, travaux simultanés : à signaler 1 plan (1890).

          Ecole enfantine du hameau du Logis-Neuf, projet de construction (1882-1887).

          Ecole du hameau des Pigots dépendant des communes de Mézériat, Confrançon et Saint-Genis-sur-Menthon, construction (1892-1896) ; agrandissement et réparations au préau (1905-1906).

          Logement de l'instituteur, réparations (1928).

          Type de document : plan
          Mots matières : cimetière