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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1443-1454 - Contrevoz (an XI-1939)
    Lieu(x) : Contrevoz (Ain, France)

    • 2 O 1445 - Police. (an XI-1920)
      Présentation du contenu :

      Four banal, règlement de l'utilisation (1806). Corbillard, acquisition (1913-1914). Cimetière, règlement pour les concessions : à signaler 1 plan (1914-1920). Communaux, droit de pâture (1809). Bois, règlement de la coupe (an XI) ; règlement relatif à la conservation et à l'amélioration (1813-1814).

      Type de document : plan