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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1443-1454 - Contrevoz (an XI-1939)
    Lieu(x) : Contrevoz (Ain, France)

    • 2 O 1452 - Biens communaux. (an XIIII-1933)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux, amodiation (an XIII).

      Terrains, échange : à signaler 1 plan (1868) ; aliénation (1907-1908).

      Bois, recépage et coupe affouagère (1836-1837) ; amodiation du droit d'extraction des truffes noires (1843-1846).

      Fontaine du village, construction d'une pompe (1837).

      Fontaines communales, réparations (1838 ; 1920-1922) ; construction (1890-1900).

      Cimetière, concessions (1914-1933).

      Type de document : plan
      Mots matières : fontaine