Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1481-1499 - Corcelles (an IV-1940)
    Lieu(x) : Corcelles (Ain, France)

    • 2 O 1487-1488 - Comptabilité (an IV-1915)
      • 2 O 1487 - Liquidation des comptes d'exercice, budget, demande en reddition de comptes, dépenses, emprunt pour la Défense nationale, taxes. (an IV-1915)
        Présentation du contenu :

        Liquidation des comptes d'exercice de M. Savarin agent municipal (an IV-1817). Budget, observation sur le compte de 1815 (1816-1817). Demande en reddition des comptes de M. Reverdy liquidateur judiciaire (1890-1893). Avances faites durant le mandat de M. Gojon ancien maire, remboursement (1817-1823). Dépenses de M. Gojon maire, paiement (1836-1846). Emprunt pour la Défense nationale, vote d'un crédit pour l'achat d'une rente (1915). Taxes sur les communaux, réclamations (1810-1821). Taxes d'affouages, réclamation (1840-1852). Bêtes à laine, taxes (1862).


      • 2 O 1488 - Frais de procès, règlement (1832-1886). (1832-1886)