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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1481-1499 - Corcelles (an IV-1940)
    Lieu(x) : Corcelles (Ain, France)

    • 2 O 1493-1495 - Biens communaux (1809-1933)
      • 2 O 1493 - Propriétés communales non boisées, terrains, forêts. (1841-1910)
        Présentation du contenu :

        Propriétés communales non boisées, délimitation générale (1843-1863).

        Terrains, échange : à signaler 1 plan (1871-1873 ; 1880-1881 ; 1909-1910) ; acquisition (1881-1884).

        Parcelle de terrain, concession à un particulier (1852-1863).

        Terrains communaux, revendications (1853-1857).

        Forêts, procès entre MM. De Montillet et la commune (1841-1852) ; délimitation (1843-1848) ; ouverture de deux chemins de desserte (1851) ; revendication de MM. De Drée et de Mandelot (1861-1893).

        Type de document : plan

      • 2 O 1494 - Forêt, bois, coupe d'arbres, chasse. (1809-1925)
        Présentation du contenu :

        Forêts de Corcelles et de Brénod, délimitation partielle et bornage (1869).

        Bois communaux et forêt de Très Ferrière, délimitation générale avec Champdor : à signaler 1 plan (1820-1862).

        Cantons de bois, demande de mise en réserve (1830-1831) ; demande de distraction du régime forestier (1841-1849).

        Bois, vente (1840) ; revendication de propriété (1876-1878).

        Parcelle de bois située au lieudit le Pré Bernard, revendication de propriété (1850-1854).

        Parcelles de pré-bois et bois, acquisition (1873-1874).

        Coupe d'arbres, protestation du desservant (1809).

        Coupe de 300 sapins, vente (1821). Frênes, vente (1844).

        Chasse, amodiation (1835-1925).

        Type de document : plan

      • 2 O 1495 - Fontaines et bac-abreuvoir, ancien bac, cimetière. (1839-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines, construction (1839-1844) ; autorisation de soutenir une action en justice contre l'ancien maire pour sa demande de remboursement d'une somme avancée lors de la construction (1867-1868) ; réparations (1884-1886).

        Fontaine et bac-abreuvoir sur la place, construction (1904-1913).

        Fontaine au hameau de Cléon, établissement (1886-1891).

        Ancien bac, vente des débris (1841).

        Bac-abreuvoir du quartier de la Veyla, construction (1894-1898).

        Cimetière, concessions (1872-1933).

        Mots matières : fontaine