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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1522-1544 - Cormaranche-en-Bugey (1782-1938)
    Lieu(x) : Cormaranche-en-Bugey (Ain, France)

    • 2 O 1537-1540 - Biens communaux (an VIII-1933)
      • 2 O 1537 - Terrains, matériaux de démolition, petite place à fumier. (1844-1932)
        Présentation du contenu :

        Terrains, acquisition (1844-1851 ; 1929) ; délimitation (1848-1857) ; vente aux enchères (1901).

        Terrains au lieudit Mas des Mazières, acquisition (1932).

        Matériaux de démolition, vente (1883).

        Petite place à fumier, aliénation (1889).


      • 2 O 1538 - Bois communaux, forêts. (an VIII-1894)
        Présentation du contenu :

        Bois communaux, délimitation générale (1850-1863) ; rachats de droits d'usage (1851-1858) ; délimitation avec la propriété de M. Lardin (1868).

        Forêt communale, révision de l'aménagement (1864-1873) ; projet de cantonnement pour les usagers de Thézillieu (1895-1907).

        Forêt des Grandes Teillères, demande de droit d'usage (an VIII-1826) ; achat de droits d'usage (1890-1894).

        Forêt impériale de Rouge, revendication du droit d'usage pour la section de Vaux-Saint-Sulpice (1806-1856) ; délimitation (1833-1853) ; délimitation partielle avec la propriété d'André Péron (1867-1869).


      • 2 O 1539 - Forêts, bois, affouage, chasse. (1812-1920)
        Présentation du contenu :

        Forêt de Dergis, litige concernant la propriété (1832-1847).

        Coupes affouagères, réclamations (1812-1853) ; contentieux avec M. Genod (1870).

        Bois d'affouages, procès avec M. Cachet (1885-1894).

        Bois, modification des coupes (1808-1809) ; demande d'autorisation de coupe (1920) ; vente (1825 ; 1855).

        Terrain boisé, revendication (1871-1872).

        Législation forestière, demande de modification des habitants (1848).

        Bois du hameau de Vaux-Saint-Sulpice, autorisation d'une délivrance d'une coupe (1845).

        Forêt communale du hameau de Vaux-Saint-Sulpice, délimitation : à signaler des tracés géométriques (1852-1857).

        Chasse, location (1883-1898).


      • 2 O 1540 - Fontaines, réservoirs et pompe, cimetière. (1826-1933)
        Présentation du contenu :

        Fontaines, construction (1826-1828) ; réparations (1832) ; restauration de la prise d'eau, pose de tuyaux et d'une borne-fontaine (1881-1884).

        Fontaine des Frênes, construction (1890-1891).

        Bornes-fontaines, installation (1909-1910).

        Fontaine publique du hameau de Vaux-Saint-Sulpice, construction (1837-1843) ; projet de construction (1901-1903). Fontaines du hameau de Teillères, réparations (1907-1908).

        Fontaine des Granges du hameau de Sous le Rocher, réparation (1909).

        Réservoirs et pompe, construction (1861-1865).

        Réservoir au hameau de Vaux-Saint-Sulpice, construction : à signaler 1 plan (1920-1925).

        Cimetière, concessions (1879-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine