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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1588-1594 - Coupy (1909-1941)
    Lieu(x) : Coupy (Ain, France)

    • 2 O 1591 - Biens communaux. (1911-1938)
      Présentation du contenu :

      Parcelle de terre au lieudit Sur le Communy, aliénation (1925-1926). Parcelle de terre au lieudit Sur Coupy, achat (1927).

      Parcelle de terre au lieudit Aux Ecluses, acquisition (1932).

      Parcelle de terre au lieudit Au Fil, vente : à signaler 1 plan (1932-1937 ; 1936-1938).

      Bornes-fontaines, acquisition (1925). Cimetière, concessions (1911-1937).

      Type de document : plan