Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale 

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 1684-1693 - Cruzilles-lès-Mépillat (an VIII-1939)
    Lieu(x) : Cruzilles-lès-Mépillat (Ain, France)

    • 2 O 1690 - Biens communaux. (1809-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, amodiation (1809-1877) ; réamodiation (1929).

      Parcelles d'anciens chemins, aliénation (1861-1868).

      Délaissé de chemin, aliénation (1890).

      Cimetière, concessions (1900-1933).