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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1694-1704 - Cuisiat (an X-1938)
    Lieu(x) : Cuisiat (Ain, France)

    • 2 O 1699-1702 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 1699 - Bâtiments civils. (an XI-1936)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, chute du toit (an XI).

        Mairie-école, acquisition (1839-1842) ; réparations (1843-1845) ; construction : à signaler 1 plan (1867-1871) ; crépissage des bâtiments (1936).

        Mairie, écoles et local pour la pompe à incendie, vente des bâtiments (1869-1871).

        Pont à bascule, construction : à signaler 1 plan (1910).

        Lavoirs publics, construction (1851-1854 ; 1892-1898).

        Bâtiment nommé Le Prieuré acquis par la commune au titre des biens nationaux, projet de vente (an XII).

        Immeuble, acquisition (1858).

        Bâtiments communaux, réparations (1898-1899).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1924).

        Type de document : plan
        Mots matières : hôtel de ville, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, lavoir, commémoration

      • 2 O 1700-1701 - Bâtiments religieux (1806-1930)
        • 2 O 1700 - Eglise. (1809-1904)
          Présentation du contenu :

          Projet de réparation (1809) ; achat d'une cloche (1826-1827) ; reconstruction du clocher (1826-1829) ; construction d'une sacristie simultanée à celle d'une chapelle (1831-1836) ; réparations (1832-1840) ; refonte d'une cloche (1836-1839) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1867-1879) ; construction du clocher (1882-1892) ; acquisition d'une horloge publique (1885-1886) ; plainte contre l'ancien maire à propos de la récupération des matériaux de l'édifice (1888-1889) ; réparation de la toiture (1903-1904).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1701 - Presbytère, cimetière. (1806-1930)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1806-1811) ; acquisition de la partie n'appartenant pas à la commune (1818-1829) ; construction d'un mur de clôture au jardin (1855) ; projet d'aliénation et de reconstruction (1869-1870) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1894-1899) ; vente (1895) ; construction d'un mur de soutènement du jardin (1913) ; location (1925).

          Cimetière, travaux de clôture et pétition des habitants sur la fermeture d'un sentier (1833) ; clôture (1839-1841) ; ouverture d'une seconde entrée (1930).

          Type de document : plan
          Mots matières : presbytère, cimetière

      • 2 O 1702 - Bâtiments d'enseignement. (1926)
        Présentation du contenu :

        Ecoles de filles et de garçons, réparations.

        Mots matières : établissement d'enseignement