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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1743-1756 - Cuzieu (an IX-1942)
    Lieu(x) : Cuzieu (Ain, France)

    • 2 O 1744 - Impôts et cadastre. (1818-1929)
      Présentation du contenu :

      Etat des centimes communaux et des impositions communales ordinaires et extraordinaires (1879). Centimes extraordinaires, vote d'un complément (1926-1929). Rôle foncier, renouvellement de la matrice (1818-1822). Evaluation des propriétés non bâties, désignation des classificateurs (1911-1915).