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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1743-1756 - Cuzieu (an IX-1942)
    Lieu(x) : Cuzieu (Ain, France)

    • 2 O 1748 - Comptabilité. (1886-1926)
      Présentation du contenu :

      Compte de gestion de 1917, approbation (1918). Excédents de dépenses, régularisation (1912-1916). Achat d'imprimés, règlement (1920). Frais d'expédition de deux actes, règlement (1923). Frais de recensement (1926). Cimetière, tarif des concessions (1886-1895). Taxe sur les chiens, nouveau tarif (1920-1921).