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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1743-1756 - Cuzieu (an IX-1942)
    Lieu(x) : Cuzieu (Ain, France)

    • 2 O 1752 - Biens communaux. (an IX-1939)
      Présentation du contenu :

      Pré du lac de Mornieux, amodiation (1886).

      Pré blachère, location (1896-1926).

      Délaissés de chemins, vente (1891).

      Gravière, acquisition (1900).

      Bois non soumis au régime forestier, mise en réserve (1848-1858) ; interdiction de coupe (1896).

      Bois, aménagement (1854).

      Affouage, confection du rôle (1902).

      Chasse, amodiation (1850-1926).

      Fontaine, rétablissement (an IX).

      Pompe destinée à la citerne communale, acquisition (1911).

      Cimetière, concessions (1899-1939).

      Mots matières : fontaine