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  • 3 E 34183-34185 - RUY Pierre, notaire à Cormoz - (1690-1714)
    Modalités d'entrée :

    Versement des Archives départementales de Saône-et-Loire effectué le 3 décembre 2002.

    Notaire : Ruy, Pierre (actif en 1690-1714)
    Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

    • 3 E 34183-34185 - Minutes - (1690-1714)  
      Commentaires :

      Série très lacunaire.

      Historique de la conservation :

      Voir la entre les anciennes cotes attribuées par les Archives départementales de Saône-et-Loire et les cotes actuelles.

      Notaire : Ruy, Pierre (actif en 1690-1714)
      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)
      Type de document : minute notariale