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Justices de paix

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Présentation des notices

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  • 4 U 1-66 - Justice de paix du canton d'Ambérieu-en-Bugey (an XI-1958)
    Lieu(x) : Ambérieu-en-Bugey (Ain, France ; canton)

    • 4 U 1 - Répertoires des actes et des jugements. (an XI-1958)
      Présentation du contenu :

      an XI, 1848-22 mai 1867, 18 septembre 1872-30 juin 1894, 31 octobre 1900-12 décembre 1958.

      Type de document : répertoire

    • 4 U 2-5 - Enregistrement et contrôle, dépôt d'actes (1881-1955)
      • 4 U 2-4 - Sociétés, établissements bancaires, caisses locales de Crédit Agricole Mutuel, caisses d'assurances mutuelles, coopératives agricoles (1881-1955)
        Présentation du contenu :

        Actes déposés : statuts, modification et dissolution de sociétés, procès-verbaux de délibérations, relevés sommaires des opérations de caisses, listes des administrateurs.

        Type de document : acte de société
        Mots matières : assurance sociale, coopérative agricole, établissement de crédit

        • 4 U 2 - 1881-1912.
          • 1 - Nom de la Société : Société coopérative de consommation des employés du PLM (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 12/05/1881; 14/04/1894; 29/09/1900; 29/09/1902


          • 2 - Nom de la Société : Cie française de chauffage et d'éclairage par le gaz (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 13/11/1882


          • 3 - Nom de la Société : H Eveno & J Bigot
            Activités : cartonnerie et meunerie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 10/10/1884


          • 4 - Nom de la Société : Cie française d'Éclairage et de Chauffage par le Gaz (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 29/10/1884; 14/11/1886; 23/10/1890; 21/05/1898; 24/12/1898


          • 5 - Nom de la Société : Société Chenaud-Rapaud
            Activités : maçonnerie bâtiment (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/04/1902


          • 6 - Nom de la Société : Veuve Marchionini et fils
            Activités : peinture et plâtrerie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 14/12/1904; 16/01/1907


          • 7 - Nom de la Société : Mutuelle d'assurances Incendie de Saint-Denis-en-Bugey (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 25/02/1905; 23/02/1909


          • 8 - Nom de la Société : Wagon et Cie
            Activités : pharmacie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 03/08/1905


          • 9 - Nom de la Société : Tissot et Sermet
            Activités : serrurerie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/08/1905; 23/09/1910


          • 10 - Nom de la Société : La Mutuelle d'Ambronay
            Activités : assurances incendie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 26/05/1906


          • 11 - Nom de la Société : Bouché & Cie
            Activités : revêtements en faïence grès verres et autres produits céramiques (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/11/1906; 20/12/1906; 13/09/1907


          • 12 - Nom de la Société : L'Union immobilière d'Ambérieu-en-Bugey (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 22/07/1908; 23/09/1910; 8/09/1921


          • 13 - Nom de la Société : Bertin Bouché et Cie
            Activités : mosaïste (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/03/1910


          • 14 - Nom de la Société : Société Sportive d'Ambérieu-Aviation
            Activités : aérodrome et hippodrome (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 6/07/1910; 6/12/1911


          • 15 - Nom de la Société : A Paccallet et Cie
            Activités : menuiserie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/09/1910; 28/11/1910; 16/02/1920


          • 16 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit Agricole mutuel d'Ambérieu-en-Bugey (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 21/05/1911; 11/02/1930; 12/02/1931; 15/02/1932; 9/04/1934; 27/02/1935; 14/02/1936; 13/02/1937; 23/03/1938; 24/02/1939; 23/02/1940; 24/02/1941; 16/02/1942; 31/03/1943; 3/03/1944; 19/02/1945; 21/02/1946; 22/02/1947; 14/02/1948; 4/03/1949; 3/02/1950; 17/02/1951; 14/02/1952; 18/02/1953; 11/02/1955


          • 17 - Nom de la Société : L'Avenir du Bugey
            Activités : coopérative de consommation (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 06/06/1911


          • 18 - Nom de la Société : Les Successeurs de Marius Alliod
            Activités : transformation et négoce de bois (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 17/07/1912; 12/11/1925


          • 19 - Nom de la Société : Société Générale (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 12/10/1912


          • 20 - Nom de la Société : le Charbon Français
            Activités : mines (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 30/11/1912


          • 21 - Nom de la Société : Société Coopérative de consommation du personnel civil de l'école d'aviation Militaire d'Ambérieu (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : siège social à l'école à Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/06/1918


          • 22 - Nom de la Société : La Bugeysienne
            Activités : marchandises (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/04/1919; 10/05/1921; 27/05/1922


          • 23 - Nom de la Société : Tribouillet Paccallet & Richerd
            Activités : menuiserie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/02/1920; 3/04/1929


          • 24 - Nom de la Société : Mutuelle incendie d'Ambérieu-en-Bugey (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 08/07/1920


          • 25 - Nom de la Société : Crédit du Rhône et du Sud-Est
            Activités : établissement bancaire (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 02/09/1920


          • 26 - Nom de la Société : Vialle Frères
            Activités : construction et réparation de lignes ferroviaires (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/08/1921; 8/02/1930; 14/03/1931; 19/03/1936


          • 27 - Nom de la Société : Chenaud père et fils aîné
            Activités : travaux publics et particuliers (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/06/1922; 6/12/1927; 4/03/1935


          • 28 - Nom de la Société : Grosclaude et Perrot
            Activités : plomberie zinguerie et ferblanterie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 13/09/1923


          • 29 - Nom de la Société : Deloche et Cie
            Activités : soieries et tissus (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 18/01/1926; 28/05/1927; 8/04/1933; 2/03/0936


          • 30 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit agricole mutuel de Saint-Maurice-de-Rémens (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 30/03/1926; 14/02/1927; 13/2/1928; 15/02/1929; 14/02/1931; 13/02/1932; 11/02/1933; 27/02/1935; 14/02/1936; 14/02/1939; 16/02/1942


          • 31 - Nom de la Société : R Grégoire et Cie
            Activités : blanchisserie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 23/04/1926; 11/05/1927


          • 32 - Nom de la Société : Les Successeurs de François Monnet
            Activités : négoce de bois (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 15/02/1927; 10/02/1933


          • 32 - Nom de la Société : Les Successeurs de François Monnet
            Activités : négoce de bois (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 15/02/1927; 10/02/1933


          • 33 - Nom de la Société : Établissements Louis Ballivy
            Activités : bois de charpente et menuiserie (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 18/11/1927; 23/01/1934; 22/09/1934; 4/03/1936; 19/08/1937


          • 34 - Nom de la Société : Crédit du Rhône (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 25/11/1927; 10/02/1936


          • 35 - Nom de la Société : Les Successeurs de Jacques Rapaud
            Activités : travaux publics et particuliers négoce de matériaux de construction (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 21/02/1928; 4/11/1929


          • 36 - Nom de la Société : L'Allobroge (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Chambéry

            Dates de dépôts des actes : 10/09/1928


          • 37 - Nom de la Société : Les fils et frère de E Pitance et Larmaraud
            Activités : soie artificielle (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 13/10/1928


          • 38 - Nom de la Société : Société anonyme des traverses mixtes
            Activités : traverses de chemins de fer (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 28/01/1929; 7/04/1930; 12/07/1935


          • 39 - Nom de la Société : Martaud père et fils
            Activités : travaux publics et particuliers achat et vente de tous matériaux de construction (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 07/03/1929


          • 40 - Nom de la Société : Marbeau et Roux
            Activités : travaux publics (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 26/04/1929; 9/04/1931


          • 41 - Nom de la Société : Neyens et Mathey
            Activités : négoce de produits alimentaires et sous-produits des abattoirs (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 18/12/1929


          • 42 - Nom de la Société : Société Commerciale de Produits Agricoles Dupont (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 28/12/1929


          • 43 - Nom de la Société : Crédit Lyonnais (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 23/01/1932; 24/05/1935


          • 44 - Nom de la Société : La Fraternité Bugeysienne (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 12/07/1933


          • 45 - Nom de la Société : Tribouillet, Paccallet (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Serrières de Briord

            Dates de dépôts des actes : 15/09/1933


          • 46 - Nom de la Société : Société anonyme immobilière philanthropique d'Ambérieu
            Activités : agence immobilière (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 17/11/1933


          • 47 - Nom de la Société : Cie immobilière de Cavalaire
            Activités : transactions immobilières (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/01/1934; 14/10/1934


          • 48 - Nom de la Société : Caisse régionale de crédit agricole mutuel (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 15/02/1934


          • 49 - Nom de la Société : Société française des poteaux électriques (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 12/08/1937; 5/07/1938


          • 50 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit agricole mutuel (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 18/02/1922; 15/02/1923; 8/04/1931; 12/03/1932; 2/02/1933; 10/02/1934; 10/02/1936; 17/02/1937; 23/03/1938; 1/03/1939; 22/02/1940; 19/02/1941; 16/02/1942; 10/02/1943; 4/03/1944; 28/02/1945; 20/02/1946


          • 51 - Nom de la Société : Syndicat d'Ambronay (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 19/02/1947


          • 52 - Nom de la Société : Coopérative paysanne d'approvisionnement et de vente de Saint-Maurice-de-Rémens et Château-Gaillard (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 23/02/1947


          • 53 - Nom de la Société : Coopérative de battage d'Ambronay
            Activités : achat, utilisation et réparation de matériel agricole (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 29/07/1950


          • 54 - Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes de Bourg et extension et les Syndicats des travailleurs de la métallurgie de l'Ain CGT l'Union des Syndicats des métaux FO de l'Ain les Syndicats de la métallurgie et parties similaires CFTC de l'Ain (1881-1912)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/01/1951


        • 4 U 3 - 1918-1928.
          • 1 - Nom de la Société : Société coopérative de consommation des employés du PLM (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 12/05/1881; 14/04/1894; 29/09/1900; 29/09/1902


          • 2 - Nom de la Société : Cie française de chauffage et d'éclairage par le gaz (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 13/11/1882


          • 3 - Nom de la Société : H Eveno & J Bigot
            Activités : cartonnerie et meunerie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 10/10/1884


          • 4 - Nom de la Société : Cie française d'Éclairage et de Chauffage par le Gaz (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 29/10/1884; 14/11/1886; 23/10/1890; 21/05/1898; 24/12/1898


          • 5 - Nom de la Société : Société Chenaud-Rapaud
            Activités : maçonnerie bâtiment (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/04/1902


          • 6 - Nom de la Société : Veuve Marchionini et fils
            Activités : peinture et plâtrerie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 14/12/1904; 16/01/1907


          • 7 - Nom de la Société : Mutuelle d'assurances Incendie de Saint-Denis-en-Bugey (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 25/02/1905; 23/02/1909


          • 8 - Nom de la Société : Wagon et Cie
            Activités : pharmacie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 03/08/1905


          • 9 - Nom de la Société : Tissot et Sermet
            Activités : serrurerie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/08/1905; 23/09/1910


          • 10 - Nom de la Société : La Mutuelle d'Ambronay
            Activités : assurances incendie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 26/05/1906


          • 11 - Nom de la Société : Bouché & Cie
            Activités : revêtements en faïence grès verres et autres produits céramiques (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/11/1906; 20/12/1906; 13/09/1907


          • 12 - Nom de la Société : L'Union immobilière d'Ambérieu-en-Bugey (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 22/07/1908; 23/09/1910; 8/09/1921


          • 13 - Nom de la Société : Bertin Bouché et Cie
            Activités : mosaïste (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/03/1910


          • 14 - Nom de la Société : Société Sportive d'Ambérieu-Aviation
            Activités : aérodrome et hippodrome (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 6/07/1910; 6/12/1911


          • 15 - Nom de la Société : A Paccallet et Cie
            Activités : menuiserie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/09/1910; 28/11/1910; 16/02/1920


          • 16 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit Agricole mutuel d'Ambérieu-en-Bugey (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 21/05/1911; 11/02/1930; 12/02/1931; 15/02/1932; 9/04/1934; 27/02/1935; 14/02/1936; 13/02/1937; 23/03/1938; 24/02/1939; 23/02/1940; 24/02/1941; 16/02/1942; 31/03/1943; 3/03/1944; 19/02/1945; 21/02/1946; 22/02/1947; 14/02/1948; 4/03/1949; 3/02/1950; 17/02/1951; 14/02/1952; 18/02/1953; 11/02/1955


          • 17 - Nom de la Société : L'Avenir du Bugey
            Activités : coopérative de consommation (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 06/06/1911


          • 18 - Nom de la Société : Les Successeurs de Marius Alliod
            Activités : transformation et négoce de bois (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 17/07/1912; 12/11/1925


          • 19 - Nom de la Société : Société Générale (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 12/10/1912


          • 20 - Nom de la Société : le Charbon Français
            Activités : mines (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 30/11/1912


          • 21 - Nom de la Société : Société Coopérative de consommation du personnel civil de l'école d'aviation Militaire d'Ambérieu (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : siège social à l'école à Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/06/1918


          • 22 - Nom de la Société : La Bugeysienne
            Activités : marchandises (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/04/1919; 10/05/1921; 27/05/1922


          • 23 - Nom de la Société : Tribouillet Paccallet & Richerd
            Activités : menuiserie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/02/1920; 3/04/1929


          • 24 - Nom de la Société : Mutuelle incendie d'Ambérieu-en-Bugey (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 08/07/1920


          • 25 - Nom de la Société : Crédit du Rhône et du Sud-Est
            Activités : établissement bancaire (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 02/09/1920


          • 26 - Nom de la Société : Vialle Frères
            Activités : construction et réparation de lignes ferroviaires (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/08/1921; 8/02/1930; 14/03/1931; 19/03/1936


          • 27 - Nom de la Société : Chenaud père et fils aîné
            Activités : travaux publics et particuliers (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/06/1922; 6/12/1927; 4/03/1935


          • 28 - Nom de la Société : Grosclaude et Perrot
            Activités : plomberie zinguerie et ferblanterie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 13/09/1923


          • 29 - Nom de la Société : Deloche et Cie
            Activités : soieries et tissus (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 18/01/1926; 28/05/1927; 8/04/1933; 2/03/0936


          • 30 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit agricole mutuel de Saint-Maurice-de-Rémens (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 30/03/1926; 14/02/1927; 13/2/1928; 15/02/1929; 14/02/1931; 13/02/1932; 11/02/1933; 27/02/1935; 14/02/1936; 14/02/1939; 16/02/1942


          • 31 - Nom de la Société : R Grégoire et Cie
            Activités : blanchisserie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 23/04/1926; 11/05/1927


          • 33 - Nom de la Société : Établissements Louis Ballivy
            Activités : bois de charpente et menuiserie (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 18/11/1927; 23/01/1934; 22/09/1934; 4/03/1936; 19/08/1937


          • 34 - Nom de la Société : Crédit du Rhône (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 25/11/1927; 10/02/1936


          • 35 - Nom de la Société : Les Successeurs de Jacques Rapaud
            Activités : travaux publics et particuliers négoce de matériaux de construction (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 21/02/1928; 4/11/1929


          • 36 - Nom de la Société : L'Allobroge (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Chambéry

            Dates de dépôts des actes : 10/09/1928


          • 37 - Nom de la Société : Les fils et frère de E Pitance et Larmaraud
            Activités : soie artificielle (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 13/10/1928


          • 38 - Nom de la Société : Société anonyme des traverses mixtes
            Activités : traverses de chemins de fer (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 28/01/1929; 7/04/1930; 12/07/1935


          • 39 - Nom de la Société : Martaud père et fils
            Activités : travaux publics et particuliers achat et vente de tous matériaux de construction (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 07/03/1929


          • 40 - Nom de la Société : Marbeau et Roux
            Activités : travaux publics (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 26/04/1929; 9/04/1931


          • 41 - Nom de la Société : Neyens et Mathey
            Activités : négoce de produits alimentaires et sous-produits des abattoirs (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 18/12/1929


          • 42 - Nom de la Société : Société Commerciale de Produits Agricoles Dupont (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 28/12/1929


          • 43 - Nom de la Société : Crédit Lyonnais
            Commune : Siège social à Lyon (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 23/01/1932; 24/05/1935


          • 44 - Nom de la Société : La Fraternité Bugeysienne (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 12/07/1933


          • 45 - Nom de la Société : Tribouillet, Paccallet (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Serrières de Briord

            Dates de dépôts des actes : 15/09/1933


          • 46 - Nom de la Société : Société anonyme immobilière philanthropique d'Ambérieu
            Activités : agence immobilière (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 17/11/1933


          • 47 - Nom de la Société : Cie immobilière de Cavalaire
            Activités : transactions immobilières (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/01/1934; 14/10/1934


          • 48 - Nom de la Société : Caisse régionale de crédit agricole mutuel (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 15/02/1934


          • 49 - Nom de la Société : Société française des poteaux électriques (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 12/08/1937; 5/07/1938


          • 50 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit agricole mutuel (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 18/02/1922; 15/02/1923; 8/04/1931; 12/03/1932; 2/02/1933; 10/02/1934; 10/02/1936; 17/02/1937; 23/03/1938; 1/03/1939; 22/02/1940; 19/02/1941; 16/02/1942; 10/02/1943; 4/03/1944; 28/02/1945; 20/02/1946


          • 51 - Nom de la Société : Syndicat d'Ambronay (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 19/02/1947


          • 52 - Nom de la Société : Coopérative paysanne d'approvisionnement et de vente de Saint-Maurice-de-Rémens et Château-Gaillard (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 23/02/1947


          • 53 - Nom de la Société : Coopérative de battage d'Ambronay
            Activités : achat, utilisation et réparation de matériel agricole (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 29/07/1950


          • 54 - Nom de la Société : Accord entre la Chambre Syndicale des Industries métallurgiques mécaniques & connexes de Bourg et extension et les Syndicats des travailleurs de la métallurgie de l'Ain CGT l'Union des Syndicats des métaux FO de l'Ain les Syndicats de la métallurgie et parties similaires CFTC de l'Ain (1918-1928)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/01/1951


        • 4 U 4 - 1929-1955.
          • 1 - Nom de la Société : Société coopérative de consommation des employés du PLM (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 12/05/1881; 14/04/1894; 29/09/1900; 29/09/1902


          • 2 - Nom de la Société : Cie française de chauffage et d'éclairage par le gaz (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 13/11/1882


          • 3 - Nom de la Société : H Eveno & J Bigot
            Activités : cartonnerie et meunerie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 10/10/1884


          • 4 - Nom de la Société : Cie française d'Éclairage et de Chauffage par le Gaz (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 29/10/1884; 14/11/1886; 23/10/1890; 21/05/1898; 24/12/1898


          • 5 - Nom de la Société : Société Chenaud-Rapaud
            Activités : maçonnerie bâtiment (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/04/1902


          • 6 - Nom de la Société : Veuve Marchionini et fils
            Activités : peinture et plâtrerie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 14/12/1904; 16/01/1907


          • 7 - Nom de la Société : Mutuelle d'assurances Incendie de Saint-Denis-en-Bugey (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 25/02/1905; 23/02/1909


          • 8 - Nom de la Société : Wagon et Cie
            Activités : pharmacie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 03/08/1905


          • 9 - Nom de la Société : Tissot et Sermet
            Activités : serrurerie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/08/1905; 23/09/1910


          • 10 - Nom de la Société : La Mutuelle d'Ambronay
            Activités : assurances incendie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 26/05/1906


          • 11 - Nom de la Société : Bouché & Cie
            Activités : revêtements en faïence grès verres et autres produits céramiques (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/11/1906; 20/12/1906; 13/09/1907


          • 12 - Nom de la Société : L'Union immobilière d'Ambérieu-en-Bugey (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 22/07/1908; 23/09/1910; 8/09/1921


          • 13 - Nom de la Société : Bertin Bouché et Cie
            Activités : mosaïste (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 29/03/1910


          • 14 - Nom de la Société : Société Sportive d'Ambérieu-Aviation
            Activités : aérodrome et hippodrome (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 6/07/1910; 6/12/1911


          • 15 - Nom de la Société : A Paccallet et Cie
            Activités : menuiserie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 16/09/1910; 28/11/1910; 16/02/1920


          • 16 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit Agricole mutuel d'Ambérieu-en-Bugey (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 21/05/1911; 11/02/1930; 12/02/1931; 15/02/1932; 9/04/1934; 27/02/1935; 14/02/1936; 13/02/1937; 23/03/1938; 24/02/1939; 23/02/1940; 24/02/1941; 16/02/1942; 31/03/1943; 3/03/1944; 19/02/1945; 21/02/1946; 22/02/1947; 14/02/1948; 4/03/1949; 3/02/1950; 17/02/1951; 14/02/1952; 18/02/1953; 11/02/1955


          • 17 - Nom de la Société : L'Avenir du Bugey
            Activités : coopérative de consommation (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 06/06/1911


          • 18 - Nom de la Société : Les Successeurs de Marius Alliod
            Activités : transformation et négoce de bois (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 17/07/1912; 12/11/1925


          • 19 - Nom de la Société : Société Générale (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 12/10/1912


          • 20 - Nom de la Société : le Charbon Français
            Activités : mines (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 30/11/1912


          • 21 - Nom de la Société : Société Coopérative de consommation du personnel civil de l'école d'aviation Militaire d'Ambérieu (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : siège social à l'école à Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/06/1918


          • 22 - Nom de la Société : La Bugeysienne
            Activités : marchandises (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/04/1919; 10/05/1921; 27/05/1922


          • 23 - Nom de la Société : Tribouillet Paccallet & Richerd
            Activités : menuiserie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 26/02/1920; 3/04/1929


          • 24 - Nom de la Société : Mutuelle incendie d'Ambérieu-en-Bugey (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 08/07/1920


          • 25 - Nom de la Société : Crédit du Rhône et du Sud-Est
            Activités : établissement bancaire (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 02/09/1920


          • 26 - Nom de la Société : Vialle Frères
            Activités : construction et réparation de lignes ferroviaires (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/08/1921; 8/02/1930; 14/03/1931; 19/03/1936


          • 27 - Nom de la Société : Chenaud père et fils aîné
            Activités : travaux publics et particuliers (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 9/06/1922; 6/12/1927; 4/03/1935


          • 28 - Nom de la Société : Grosclaude et Perrot
            Activités : plomberie zinguerie et ferblanterie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 13/09/1923


          • 29 - Nom de la Société : Deloche et Cie
            Activités : soieries et tissus (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 18/01/1926; 28/05/1927; 8/04/1933; 2/03/0936


          • 30 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit agricole mutuel de Saint-Maurice-de-Rémens (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 30/03/1926; 14/02/1927; 13/2/1928; 15/02/1929; 14/02/1931; 13/02/1932; 11/02/1933; 27/02/1935; 14/02/1936; 14/02/1939; 16/02/1942


          • 31 - Nom de la Société : R Grégoire et Cie
            Activités : blanchisserie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Saint-Maurice-de-Rémens

            Dates de dépôts des actes : 23/04/1926; 11/05/1927


          • 32 - Nom de la Société : Les Successeurs de François Monnet
            Activités : négoce de bois (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 15/02/1927; 10/02/1933


          • 33 - Nom de la Société : Établissements Louis Ballivy
            Activités : bois de charpente et menuiserie (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Ambronay

            Dates de dépôts des actes : 18/11/1927; 23/01/1934; 22/09/1934; 4/03/1936; 19/08/1937


          • 34 - Nom de la Société : Crédit du Rhône (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 25/11/1927; 10/02/1936


          • 35 - Nom de la Société : Les Successeurs de Jacques Rapaud
            Activités : travaux publics et particuliers négoce de matériaux de construction (1929-1955)
            Présentation du contenu :

            Commune : Ambérieu-en-Bugey

            Dates de dépôts des actes : 21/02/1928; 4/11/1929


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