Imprimer cette page

Justices de paix

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 4 U 341-653 - Justice de paix du canton de Bourg-en-Bresse (an VIII-1962)
    Lieu(x) : Bourg-en-Bresse (Ain, France ; canton ; jusqu'en 1973)

    • 4 U 341 - Organisation et ressort, distances de chaque commune du département de l'Ain aux chefs-lieux du canton, de l'arrondissement et du département. (1862)
      Présentation du contenu :

      Tableau.


    • 4 U 342-344 - Répertoire des actes et des jugements (an VIII-1958)
      Type de document : répertoire

    • 4 U 345-352 - Enregistrement et contrôle (1872-1958)
      Présentation du contenu :

      Dépôt d'actes


      • 4 U 345-351 - Sociétés, établissements bancaires, caisses locales de Crédit Agricole Mutuel, caisses d'assurances mutuelles, coopératives agricoles (1872-1958)
        Présentation du contenu :

        Actes déposés : statuts, modification et dissolution de sociétés, procès-verbaux de délibérations, relevés sommaires des opérations, listes des administrateurs.

        Type de document : acte de société
        Mots matières : établissement de crédit, assurance sociale, coopérative agricole

          • 1 - Nom de la Société : Boucherie bressane (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 20/03/1872


          • 2 - Nom de la Société : La Bresse
            Activités : société d'assurances (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 15/07/1873; 4/07/1887; 14/04/1891; 16/07/1896


          • 3 - Nom de la Société : Vieux-Gauthier et fils
            Activités : chaudronnerie poêlerie et quincaillerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 27/04/1875


          • 4 - Nom de la Société : Le Courrier de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 6/08/1875; 23/11/1877; 4/01/1878; 5/11/1890; 15/11/1890; 18/05/1894; 15/11/1923; 28/06/1926; 14/11/1931


          • 5 - Nom de la Société : Coche Defforey-Chamard et Cie
            Activités : fabrication et vente des stéarines bougies oléines glycérines et savons et fabrication des cierges (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 28/08/1875


          • 6 - Nom de la Société : Elisée Besançon et Cie
            Activités : commerce (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 6/07/1876; 13/10/1881; 20/07/1886; 17/09/1891; 2/07/1920; 16/05/1927


          • 7 - Nom de la Société : Hyvernat et Jayr
            Activités : draperie et rouennerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 14/06/1877; 21/09/1882


          • 8 - Nom de la Société : Délègue et Albertin
            Activités : épicerie et droguerie en gros (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 25/06/1877


          • 9 - Nom de la Société : Mrs Voisin père et fils
            Activités : mécanique et fonderie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 3/08/1878


          • 10 - Nom de la Société : L Pèthe et E Veuillet
            Activités : exploitation et fabrication de bouchons commerce de liège et représentation de la bière Schutzenberger (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 12/12/1878


          • 11 - Nom de la Société : Société anonyme d'Eclairage par le Gaz de la Ville de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 17/03/1879; 8/07/1885; 23/08/1897; 31/05/1910; 22/05/1912; 24/09/1919


          • 12 - Nom de la Société : Legrand frères
            Activités : établissement bancaire (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 10/06/1879


          • 13 - Nom de la Société : Masson et Giraud
            Activités : commerce en gros des vins et spiritueux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 12/06/1879


          • 14 - Nom de la Société : Gilloz et Albertin
            Activités : exploitation d'un commerce de blanc en gros (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 16/07/1880; 19/09/1883


          • 15 - Nom de la Société : Ciambellotti et Mannicini fils
            Activités : fabrication et commerce de chapeaux de paille (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 20/07/1880


          • 16 - Nom de la Société : Société anonyme de construction mécanique fonderie et matériel agricole du Sud-Est (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 10/03/1881; 16/11/1883


          • 17 - Nom de la Société : Bernier et Maurice
            Activités : marchand de tissus (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 3/07/1881


          • 18 - Nom de la Société : La Bressane
            Activités : société d'assurance contre la mortalité du bétail (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 19/08/1881; 9/07/1885


          • 19 - Nom de la Société : Charles Urner et Cie
            Activités : fabrication de la bière et vente de tous les produits de la Brasserie en gros et en détail (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 15/02/1882; 31/10/1883


          • 20 - Nom de la Société : Noguès et Cie
            Activités : fabrication et vente de consommés et pastilles concentrées au suc de viande (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 26/08/1882


          • 21 - Nom de la Société : Teppe et Elisée Olivier
            Activités : commerce de pipes et articles de fumeurs (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 9/09/1882; 26/05/1883


          • 22 - Nom de la Société : Elisée Olivier Barre et Cie
            Activités : fonds de commerce de pipes articles de fumeurs boissellerie et articles de Saint-Claude (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 26/05/1883; 13/06/1885


          • 23 - Nom de la Société : Rive et Cie
            Activités : établissement bancaire (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Belley

            Dates de dépôts des actes : 28/03/1884; 6/01/1885; 27/07/1891; 13/07/1903; 28/06/1913; 11/08/1919


          • 24 - Nom de la Société : Th Jumel et Cie
            Activités : fabrication de la bière et vente de tous les produits de la brasserie en gros et en détail (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 8/05/1884; 23/10/1886


          • 25 - Nom de la Société : Brasserie régionale (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 22/07/1884; 5/03/1898; 11/03/1899; 22/05/1911; 18/07/1919; 5/03/1921; 20/08/1924


          • 26 - Nom de la Société : Maréchal et Lacroix
            Activités : commerce des vins en gros et spiritueux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 3/09/1884; 16/06/1885


          • 27 - Nom de la Société : J Christophe et Letang
            Activités : droguerie et produits chimiques (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 26/10/1885


          • 28 - Nom de la Société : Vallée Le Couteulx et Dureuil
            Activités : imprimerie du Progrès de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 12/02/1886; 5/08/1886


          • 29 - Nom de la Société : Gallet frères et F Comtet
            Activités : quincaillerie ferronerie et articles de ménage (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 9/03/1886


          • 30 - Nom de la Société : Merle et Gromier
            Activités : vins et spiritueux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 01/05/1886


          • 31 - Nom de la Société : Giroudot et Chachuat
            Activités : commerce d'épicerie et de fromage en gros (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 15/07/1886


          • 32 - Nom de la Société : Juénin et Villard
            Activités : mercerie et bonneterie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 27/05/1887


          • 33 - Nom de la Société : Société anonyme des Courses de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 28/07/1887; 2/07/1920


          • 34 - Nom de la Société : Charnay et Peyret
            Activités : épicerie et droguerie en gros (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 25/06/1888; 13/11/1891


          • 35 - Nom de la Société : Montbarbon et fils aîné
            Activités : librairie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 15/04/1889; 07/01/1897


          • 36 - Nom de la Société : Société anonyme des terrains et constructions de Bel-Air (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 17/05/1889 ; 28/04/1896


          • 37 - Nom de la Société : Mazuir et Colassot
            Activités : pépinières de plants américains (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Polliat

            Dates de dépôts des actes : 28/11/1889; 02/07/1893


          • 38 - Nom de la Société : l'Alliance Républicaine
            Activités : imprimerie et presse (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 19/09/1890


          • 39 - Nom de la Société : Giraud et Cie
            Activités : usine de métallurgie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 30/05/1891


          • 40 - Nom de la Société : Philippe Rimlinger et Cie
            Activités : quincaillerie et articles de ménage (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 11/06/1891; 28/08/1899


          • 41 - Nom de la Société : Giraud et Meicherowicz
            Activités : imprimerie lithographique (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 20/06/1891; 6/05/1892


          • 42 - Nom de la Société : Perrodin père et fils
            Activités : commerce de chaux ciments plâtres tuiles briques tuyaux ciments grès terre cuite plotets bois de construction vins et liqueurs sables et graviers (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 14/12/1891


          • 43 - Nom de la Société : Desprez frères
            Activités : commerce de chaussures (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 10/03/1892; 23/01/1896


          • 44 - Nom de la Société : L Farnoux Morgon et Cie
            Activités : exploitation de la pierre et du marbre (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 30/07/1894; 18/08/1897


          • 45 - Nom de la Société : Société d'Electricité de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 22/02/1895


          • 46 - Nom de la Société : Caisse rurale de la commune de Saint-Denis-le-Ceyzériat (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-lès-Bourg

            Dates de dépôts des actes : 29/05/1895; 5/01/1898


          • 47 - Nom de la Société : Société Milliat et Raisin
            Activités : droguerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 30/07/1895


          • 48 - Nom de la Société : Barrelle et Labranche
            Activités : commerce de tissus (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 11/03/1896


          • 49 - Nom de la Société : Nannicini frères
            Activités : fabrication et vente des chapeaux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 23/07/1896; 17/01/1908; 29/08/1913


          • 50 - Nom de la Société : Gallet père et fils
            Activités : travaux publics (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 02/10/1896


          • 51 - Nom de la Société : Société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Saint-Denis-lès-Bourg

            Dates de dépôts des actes : 19/12/1896


          • 52 - Nom de la Société : Louvatière et Cie
            Activités : exploitation d'un commerce de vins en gros et spiritueux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 28/01/1897; 12/12/1898; 26/02/1900


          • 53 - Nom de la Société : La Mutuelle de Polliat
            Activités : assurance contre l'incendie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 29/03/1897


          • 54 - Nom de la Société : Société coopérative de consommation des employés des chemins de fer PLM à Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 17/04/1897; 03/06/1916; 31/12/1919; 18/05/1923; 19/10/1927; 18/10/1933


          • 55 - Nom de la Société : Société Francisque Allombert
            Activités : exploitation de l'imprimerie du Courrier de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 10/10/1897; 08/10/1901


          • 56 - Nom de la Société : Le Vieux Jonc
            Activités : assurance contre l'incendie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Corgenon

            Dates de dépôts des actes : 29/12/1897; 23/11/1922


          • 57 - Nom de la Société : Caisse rurale de Polliat (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 26/01/1898


          • 58 - Nom de la Société : Société Albert Pasquet et Cie
            Activités : conserves de volailles de Bresse en gelée (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 12/04/1898; 21/04/1900; 22/08/1902


          • 59 - Nom de la Société : Société Paris France
            Activités : commerce de tissus et articles de mode (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 13/06/1898; 30/01/1899; 15/07/1902; 07/05/1907; 20/01/1911; 15/01/1917; 27/12/1917; 14/03/1921; 06/04/1925; 02/03/1929; 04/11/1929; 23/03/1934


          • 60 - Nom de la Société : Pompes Funèbres catholiques de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 28/06/1898


          • 61 - Nom de la Société : Genin et Cie
            Activités : exploitation de la librairie Montbarbon (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 06/07/1898; 08/07/1908; 02/06/1913


          • 62 - Nom de la Société : Société anonyme des Pompes Funèbres de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 23/07/1898


          • 63 - Nom de la Société : Société Générale des carrières de Villette et Villebois (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 16/08/1898; 10/08/1899


          • 64 - Nom de la Société : Les fils de Joseph Convert
            Activités : exploitation des moulins de Pont-d'Ain Bellegarde et Genève et le commerce des grains et farines (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Pont-d'Ain

            Dates de dépôts des actes : 06/10/1898


          • 65 - Nom de la Société : Le Vieux Jonc
            Activités : société d'assurances mutuelles (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 23/01/1899


          • 66 - Nom de la Société : Bonnot frères
            Activités : exploitation du café Le Français (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 5/05/1899


          • 67 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de l'Ain et de la région (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 11/01/1900; 15/03/1900; 07/06/1901; 07/07/1903


          • 68 - Nom de la Société : Weinberg père et fils
            Activités : fabricants de meubles et tapisseries (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 27/01/1900


          • 69 - Nom de la Société : Ecochard et Gautherin
            Activités : vente et location d'instruments de musique (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 22/05/1900; 07/04/1911


          • 70 - Nom de la Société : André et Boërie
            Activités : épicerie vins et liqueurs (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 12/07/1900; 14/11/1904


          • 71 - Nom de la Société : "Crédit Lyonnais" (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 27/07/1900; 18/07/1929; 24/05/1935


          • 72 - Nom de la Société : P Couturier et Mouton
            Activités : épicerie en gros droguerie spiritueux et autres produits (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 22/11/1900


          • 73 - Nom de la Société : Société de Pisciculture de Balanod (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 27/12/1900; 11/10/1902


          • 74 - Nom de la Société : Fornet et Decourcelles
            Activités : bijouterie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 12/10/1901; 02/02/1918


          • 75 - Nom de la Société : Chatelain et Guichard
            Activités : fabrique de brides à sabots galoches chaussons pantoufles (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 16/01/1902; 08/01/1926


          • 76 - Nom de la Société : Curial frères
            Activités : commerce de vins liqueurs bois charbons ciments plâtres et accessoires (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Corgenon

            Dates de dépôts des actes : 02/12/1902; 20/01/1909; 08/05/1935


          • 77 - Nom de la Société : Société anonyme de l'imprimerie du Courrier de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 18/02/1903


          • 78 - Nom de la Société : La Bresse chevaline
            Activités : assurances mutuelles contre la mortalité des chevaux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 06/06/1903


          • 79 - Nom de la Société : La Bresse Mutuelle de l'Est
            Activités : compagnie d'assurances contre l'incendie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 07/07/1903; 21/07/1908; 25/07/1923; 11/08/1931


          • 80 - Nom de la Société : A Lours et Cie
            Activités : fabrique de bougies stéarines et savons (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 16/09/1903; 14/01/1911


          • 81 - Nom de la Société : Brazier et Cie
            Activités : fabrique d'horlogerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 23/11/1903


          • 82 - Nom de la Société : La Mutuelle chevaline de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 03/08/1904


          • 83 - Nom de la Société : Bussière frères
            Activités : appareils hydrauliques (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 18/08/1904; 28/05/1920


          • 84 - Nom de la Société : Maillotte et Petit
            Activités : marchand de tissus (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 11/11/1904


          • 85 - Nom de la Société : Payre et Cie
            Activités : produits insecticides (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 16/11/1904


          • 86 - Nom de la Société : Rochet et Besson
            Activités : bois de forme et bois de chauffage (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 24/12/1904; 11/05/1905


          • 87 - Nom de la Société : Bernat et Oliver
            Activités : comestibles et primeurs (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 18/02/1905; 08/02/1907; 27/09/1911


          • 88 - Nom de la Société : A Convert et ses fils
            Activités : moulins à Vonnas et Polliat (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Vonnas

            Dates de dépôts des actes : 07/04/1905; 28/05/1920; 25/01/1935


          • 89 - Nom de la Société : Gattel et Bachler
            Activités : vente de volailles (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 30/05/1905


          • 90 - Nom de la Société : Les fils de Louis Villard
            Activités : mercerie bonneterie et chaussures (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 20/06/1905; 19/03/1924; 22/12/1927; 27/01/1928; 18/02/1930


          • 91 - Nom de la Société : Société Générale (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 27/06/1905; 20/06/1906; 24/06/1909; 08/10/1912; 09/01/1922; 18/05/1927; 27/05/1929; 20/07/1929


          • 92 - Nom de la Société : Rodet frères
            Activités : sabots et galoches (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 13/10/1905


          • 93 - Nom de la Société : Bonnot frères
            Activités : exploitation du café le Français (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 21/10/1905


          • 94 - Nom de la Société : Chapolard et Cie
            Activités : vente et réparation de machines à coudre bicyclettes automobiles machines à écrire gramophones etc (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 29/12/1905; 25/11/1911; 10/04/1919


          • 95 - Nom de la Société : Bailly-Chaudouet-Desvoyod et Cie
            Activités : tréfilerie-cablerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 22/05/1906; 17/01/1908; 08/07/1924


          • 96 - Nom de la Société : Compagnie des chemins de fer économiques du Sud-Est (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 07/06/1906; 15/06/1916


          • 97 - Nom de la Société : Barelle et Labranche
            Activités : commerce de tissus (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 23/07/1906; 24/01/1919


          • 98 - Nom de la Société : Reffay et Montange
            Activités : exploitation des Grands Moulins de Nurieux (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 25/09/1906


          • 99 - Nom de la Société : Société des wagons foudres des négociants en vins du département de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 23/10/1906; 07/09/1908; 27/07/1912; 10/12/1917; 11/09/1918; 22/05/1920; 29/07/1936


          • 100 - Nom de la Société : La Mutuelle prévoyante de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 16/01/1907


          • 101 - Nom de la Société : Caisse cantonale de Crédit agricole mutuel de Bourg-en-Bresse (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 28/03/1907


          • 102 - Nom de la Société : La Compagnie Singer (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Paris

            Dates de dépôts des actes : 24/04/1907; 14/11/1925; 18/05/1935


          • 103 - Nom de la Société : La Bressane (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 28/09/1907; 02/02/1926; 19/05/1933


          • 104 - Nom de la Société : Ramel frères
            Activités : vente de lainages soieries toilerie literie... (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 08/07/1908; 01/07/1920; 21/06/1926; 03/05/1927; 25/06/1932


          • 105 - Nom de la Société : La Chartreuse de Seillon (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Péronnas

            Dates de dépôts des actes : 25/07/1908; 07/07/1917; 08/01/1918; 30/01/1918; 10/03/1925; 08/10/1929


          • 106 - Nom de la Société : Etablissements des cafés J Debray (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Clichy

            Dates de dépôts des actes : 13/07/1909; 05/10/1910; 12/11/1929; 26/10/1934


          • 107 - Nom de la Société : Aux ébénistes réunis
            Activités : fabrication de meubles de style (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 15/04/1909; 02/09/1910


          • 108 - Nom de la Société : Chanel Jacob et Baehler
            Activités : commerce de volailles (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 21/08/1909; 05/09/1911; 20/09/1912


          • 109 - Nom de la Société : L Naintré et Cie
            Activités : exploitation des Nouvelles Galeries (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 09/11/1909


          • 110 - Nom de la Société : Société foncière de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 04/02/1910; 08/08/1919


          • 111 - Nom de la Société : Delorme Ortiz et Cie
            Activités : confection et vente de vêtements (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 14/02/1910; 07/04/1911


          • 112 - Nom de la Société : Union économique de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 07/03/1910; 22/11/1911; 23/08/1919


          • 113 - Nom de la Société : Agence Fournier (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 24/06/1910; 19/02/1916; 04/05/1916; 03/07/1919


          • 114 - Nom de la Société : Nollace et Mortier
            Activités : vente de cuirs et crépins cordonnerie bourrelerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 07/01/1911; 01/12/1930; 30/10/1935; 27/12/1935; 16/06/1936


          • 115 - Nom de la Société : Bellier Bolley Béroujon et Ressort
            Activités : transport de colis (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 17/01/1911


          • 116 - Nom de la Société : Société mutuelle incendie de Viriat et Attignat (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Viriat

            Dates de dépôts des actes : 30/05/1911; 21/01/1928; 01/02/1936


          • 117 - Nom de la Société : Calvoz et Lamberet
            Activités : commerce de vins et spiritueux fabrique de liqueurs (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 13/02/1912; 26/05/1913


          • 118 - Nom de la Société : Etablissements Milliat Jeune et Cie
            Activités : commerce (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 17/04/1912; 03/04/1930


          • 119 - Nom de la Société : Bouvet et Noblet
            Activités : serrurerie installations électriques (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 23/04/1912


          • 120 - Nom de la Société : Raisin et Favre
            Activités : épicerie en gros (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 24/04/1912


          • 121 - Nom de la Société : Riotty et Louvet
            Activités : épicerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 31/07/1912; 23/07/1913; 31/07/1915; 04/06/1919


          • 122 - Nom de la Société : Garage rouge
            Activités : concession de voitures (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 15/01/1913


          • 123 - Nom de la Société : Les fils Charvet
            Activités : négoce de charbon (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 15/01/1913; 15/10/1917; 20/10/1919; 17/01/1920; 13/05/1920; 09/08/1924


          • 124 - Nom de la Société : Ponçon
            Activités : magasin de vêtements (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 22/02/1913


          • 125 - Nom de la Société : Colas et Devaulx
            Activités : commerce de cycles et machines à coudre (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 29/09/1913; 01/07/1914


          • 126 - Nom de la Société : L'Action laïque et républicaine de Lyon (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Activités : presse

            Dates de dépôts des actes : 06/11/1913


          • 127 - Nom de la Société : Fonlupt et frères
            Activités : commerce de chiffons (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 17/11/1913


          • 128 - Nom de la Société : Belaysoud et Cie
            Activités : commerce de fers fontes et aciers (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 06/06/1914; 11/09/1918; 31/07/1920; 27/05/1925; 02/01/1929; 08/04/1932; 17/08/1933; 14/03/1935


          • 129 - Nom de la Société : Adress (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon et Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 30/06/1917


          • 130 - Nom de la Société : Tony Gavend et Cie
            Activités : commerce de bois et de glace (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 02/07/1917; 03/12/1919; 14/03/1921; 16/06/1921


          • 131 - Nom de la Société : Tréfilerie et câblerie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune: Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 10/05/1918 ; 11/05/1918 ; 31/05/1918 ; 26/07/1928


          • 132 - Nom de la Société : Tiersot et Cie
            Activités : commerce de chaussures (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 03/05/1919; 04/01/1921; 22/01/1921; 24/03/1923


          • 133 - Nom de la Société : Juin frères
            Activités : mercerie bonneterie chaussures (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 08/05/1919


          • 134 - Nom de la Société : Compagnie des tramways de l'Ain (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 14/06/1919


          • 135 - Nom de la Société : Société industrielle électro-chimique de Bourg
            Activités : appareils électriques accumulateurs (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 18/06/1919; 12/01/1920


          • 136 - Nom de la Société : Charles Scotte et Cie
            Activités : appareils de levage (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 17/07/1919; 12/04/1926


          • 137 - Nom de la Société : Nouvelle agence Fournier
            Activités : agence publicitaire (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Siège social à Lyon

            Dates de dépôts des actes : 31/07/1919; 19/02/1920


          • 138 - Nom de la Société : Banque régionale de l'Ain Tendret Rive et Cie (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 03/09/1919; 12/11/1920; 27/04/1928


          • 139 - Nom de la Société : Compagnies réunies de gaz et d'électricité (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 24/09/1919; 21/05/1920; 11/06/1921; 19/10/1922; 21/06/1923; 07/09/1925; 16/08/1928; 22/08/1929; 14/08/1930


          • 140 - Nom de la Société : Vinaigrerie de Bourg (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Dates de dépôts des actes : 01/10/1919; 21/10/1920


          • 141 - Nom de la Société : Blanchet frères
            Activités : hôtel restaurant café (1872-1894)
            Présentation du contenu :

            Commune : Bourg-en-Bresse

            Dates de dépôts des actes : 19/12/1919; 19/05/1925


Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400