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Justices de paix

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Présentation des notices

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  • 4 U 2522-2610 - Justice de paix du canton de Poncin (an VIII-1949)
    • 4 U 2522-2527 - Fonctionnement (an VIII-1945)
      • 4 U 2522 - Circulaires et instructions ministérielles. (1824-1945)
      • 4 U 2523 - Comptabilité. (1855-1936)
      • 4 U 2524 - Jury d'assises. (1849-1932)
      • 4 U 2525 - Statistiques. (1834-1870)
      • 4 U 2526-2527 - Répertoires des actes et des jugements (an VIII-1939)
        • 4 U 2526 - an VIII-1833, 1835, 1837-1838, 1840-1844. (an VIII-1844)
        • 4 U 2527 - 1845-1860, 1862-1872, 1874-1880, 1883-1919, 5 septembre 1935-1939. (1845-1939)
    • 4 U 2528-2531 - Enregistrement et contrôle (1861-1949)
      • 4 U 2528 - Profession réglementée, signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil. (5 novembre 1861-1er mai 1880)
      • 4 U 2529-2531 - Dépôt d'actes (1869-1949)
        • 4 U 2529-2530 - Sociétés, établissements bancaires, caisses locales de Crédit Agricole Mutuel, caisses d'assurances mutuelles, coopératives agricoles (1869-1949)
          • 4 U 2529 - 1869-1911.
            • 1 - Nom de la Société : Audibert Monin et Cie
              Activités : fabrication et vente des étoffes de soie (1869-1911)
            • 2 - Nom de la Société : Les petits-fils de Claude-Joseph Bonnet
              Activités : fabrication et vente de soie (1869-1911)
            • 3 - Nom de la Société : Munaret et Delaigue
              Activités : tissage à façon de la soie (1869-1911)
            • 4 - Nom de la Société : Comte et Morel
              Activités : tissage de la soie (1869-1911)
            • 5 - Nom de la Société : Bollet Olivier et Cie
              Activités : fabrication de ciment et chaux hydraulique (1869-1911)
            • 6 - Nom de la Société : Victor Main et Cie
              Activités : cuivrerie (1869-1911)
            • 7 - Nom de la Société : Bottex Delaigue et Paret
              Activités : tissage de la soie (1869-1911)
            • 8 - Nom de la Société : Olivier et Cie
              Activités : fabrication de ciment et chaux hydraulique (1869-1911)
            • 9 - Nom de la Société : La Mutuelle de Saint-Jean-le-Vieu (1869-1911)
            • 10 - Nom de la Société : La Mutuelle de Cerdon (1869-1911)
            • 11 - Nom de la Société : Main et Fils
              Activités : cuivrerie (1869-1911)
            • 12 - Nom de la Société : La Mutuelle de Jujurieux (1869-1911)
            • 13 - Nom de la Société : H Pellin et E Rolandez
              Activités : fabrication de vins mousseux (1869-1911)
            • 14 - Nom de la Société : Pascal-Pittion
              Activités : fabrication et vente de cycles et automobiles (1869-1911)
            • 15 - Nom de la Société : Société des ciments lyonnais (1869-1911)
            • 16 - Nom de la Société : La laborieuse
              Activités : coopérative viticole (1869-1911)
            • 17 - Nom de la Société : Société coopérative d'alimentation de Jujurieux (1869-1911)
            • 18 - Nom de la Société : Société coopérative laitière de Jujurieux
              Activités : fromagerie (1869-1911)
            • 19 - Nom de la Société : Sibuet-Darmet
              Activités : fabrication de bobines (1869-1911)
            • 20 - Nom de la Société : Société civile coopérative de laiterie de Saint-Alban
              Activités : fromagerie (1869-1911)
            • 21 - Nom de la Société : Coopérative agricole de Saint-Alban (1869-1911)
            • 22 - Nom de la Société : Cartonneries Dubreuil (1869-1911)
            • 23 - Nom de la Société : Société provinciale de distribution d'énergie
              Activités : alimentation en électricité (1869-1911)
            • 24 - Nom de la Société : Crédit du Rhône et du Sud-est
              Activités : établissement bancaire (1869-1911)
            • 25 - Nom de la Société : Garnier Frères meunerie (1869-1911)
            • 26 - Nom de la Société : Société des Etablissements Durand frères et Compagnie
              Activités : tournerie sur bois (1869-1911)
            • 27 - Nom de la Société : Société coopérative d'utilisation de matériel agricole de Saint-Jean-le-Vieu (1869-1911)
            • 28 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de fromagerie de Poncin (1869-1911)
            • 29 - Nom de la Société : Garnier Père et Fils
              Activités : meunerie (1869-1911)
            • 30 - Nom de la Société : Société coopérative de fromagerie de Challes-la-Montagne (1869-1911)
            • 31 - Nom de la Société : Coopérative agricole d'utilisation en commun de matériel agricole de Saint-Alban (1869-1911)
            • 32 - Nom de la Société : Société coopérative pour l'achat et l'utilisation de matériel agricole de Jujurieux (1869-1911)
            • 33 - Nom de la Société : Coopérative agricole de fromagerie de Boyeux-Saint-Jérôme (1869-1911)
            • 34 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de battage de Leymiat (1869-1911)
            • 35 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de distillation de Saint-Jean-le-Vieu et l'Abergement-de-Varey (1869-1911)
            • 36 - Nom de la Société : Société coopérative d'utilisation de matériel agricole de Poncin (1869-1911)
            • 37 - Nom de la Société : Société coopérative agricole d'utilisation de matériel agricole en commun de Chaux Vieillard et Poncieux (1869-1911)
            • 38 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de fromagerie de Labalme-sur-Cerdon (1869-1911)
            • 39 - Nom de la Société : Société coopérative agricole d'utilisation de matériel agricole de Challes-la-Montagne (1869-1911)
          • 4 U 2530 - 1912-1949.
            • 1 - Nom de la Société : Audibert Monin et Cie
              Activités : fabrication et vente des étoffes de soie (1912-1949)
            • 2 - Nom de la Société : Les petits-fils de Claude-Joseph Bonnet
              Activités : fabrication et vente de soie (1912-1949)
            • 3 - Nom de la Société : Munaret et Delaigue
              Activités : tissage à façon de la soie (1912-1949)
            • 4 - Nom de la Société : Comte et Morel
              Activités : tissage de la soie (1912-1949)
            • 5 - Nom de la Société : Bollet Olivier et Cie
              Activités : fabrication de ciment et chaux hydraulique (1912-1949)
            • 6 - Nom de la Société : Victor Main et Cie
              Activités : cuivrerie (1912-1949)
            • 7 - Nom de la Société : Bottex Delaigue et Paret
              Activités : tissage de la soie (1912-1949)
            • 8 - Nom de la Société : Olivier et Cie
              Activités : fabrication de ciment et chaux hydraulique (1912-1949)
            • 9 - Nom de la Société : La Mutuelle de Saint-Jean-le-Vieu (1912-1949)
            • 10 - Nom de la Société : La Mutuelle de Cerdon (1912-1949)
            • 11 - Nom de la Société : Main et Fils
              Activités : cuivrerie (1912-1949)
            • 12 - Nom de la Société : La Mutuelle de Jujurieux (1912-1949)
            • 13 - Nom de la Société : H Pellin et E Rolandez
              Activités : fabrication de vins mousseux (1912-1949)
            • 14 - Nom de la Société : Pascal-Pittion
              Activités : fabrication et vente de cycles et automobiles (1912-1949)
            • 15 - Nom de la Société : Société des ciments lyonnais (1912-1949)
            • 16 - Nom de la Société : La laborieuse
              Activités : coopérative viticole (1912-1949)
            • 17 - Nom de la Société : Société coopérative d'alimentation de Jujurieux (1912-1949)
            • 18 - Nom de la Société : Société coopérative laitière de Jujurieux
              Activités : fromagerie (1912-1949)
            • 19 - Nom de la Société : Sibuet-Darmet
              Activités : fabrication de bobines (1912-1949)
            • 20 - Nom de la Société : Société civile coopérative de laiterie de Saint-Alban
              Activités : fromagerie (1912-1949)
            • 21 - Nom de la Société : Coopérative agricole de Saint-Alban (1912-1949)
            • 22 - Nom de la Société : Cartonneries Dubreuil (1912-1949)
            • 23 - Nom de la Société : Société provinciale de distribution d'énergie
              Activités : alimentation en électricité (1912-1949)
            • 24 - Nom de la Société : Crédit du Rhône et du Sud-est
              Activités : établissement bancaire (1912-1949)
            • 25 - Nom de la Société : Garnier Frères meunerie (1912-1949)
            • 26 - Nom de la Société : Société des Etablissements Durand frères et Compagnie
              Activités : tournerie sur bois (1912-1949)
            • 27 - Nom de la Société : Société coopérative d'utilisation de matériel agricole de Saint-Jean-le-Vieu (1912-1949)
            • 28 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de fromagerie de Poncin (1912-1949)
            • 29 - Nom de la Société : Garnier Père et Fils
              Activités : meunerie (1912-1949)
            • 30 - Nom de la Société : Société coopérative de fromagerie de Challes-la-Montagne (1912-1949)
            • 31 - Nom de la Société : Coopérative agricole d'utilisation en commun de matériel agricole de Saint-Alban (1912-1949)
            • 32 - Nom de la Société : Société coopérative pour l'achat et l'utilisation de matériel agricole de Jujurieux (1912-1949)
            • 33 - Nom de la Société : Coopérative agricole de fromagerie de Boyeux-Saint-Jérôme (1912-1949)
            • 34 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de battage de Leymiat (1912-1949)
            • 35 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de distillation de Saint-Jean-le-Vieu et l'Abergement-de-Varey (1912-1949)
            • 36 - Nom de la Société : Société coopérative d'utilisation de matériel agricole de Poncin (1912-1949)
            • 37 - Nom de la Société : Société coopérative agricole d'utilisation de matériel agricole en commun de Chaux Vieillard et Poncieux (1912-1949)
            • 38 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de fromagerie de Labalme-sur-Cerdon (1912-1949)
            • 39 - Nom de la Société : Société coopérative agricole d'utilisation de matériel agricole de Challes-la-Montagne (1912-1949)
        • 4 U 2531 - Conventions collectives du travail : Société anonyme des ciments lyonnais. (1948)
    • 4 U 2532-2610 - Attributions civiles et pénales (an VIII-1948)
      • 4 U 2532 - Plumitifs d'audience civile. (1863-1874)
      • 4 U 2533-2586 - Actes civils, jugements civils et de simple police (an VIII-1945)
        • 4 U 2533 - an VIII. (an VIII)
        • 4 U 2534 - an IX. (an IX)
        • 4 U 2535 - an X-an XI. (an X-an XI)
        • 4 U 2536 - an XII. (an XII)
        • 4 U 2537 - an XIII-an XIV. (an XIII-an XIV)
        • 4 U 2538 - 1806.
        • 4 U 2539 - 1807.
        • 4 U 2540 - 1808-1809.
        • 4 U 2541 - 1810.
        • 4 U 2542 - 1811.
        • 4 U 2543 - 1812.
        • 4 U 2544 - 1813.
        • 4 U 2545 - 1814-1815.
        • 4 U 2546 - 1816-1817.
        • 4 U 2547 - 1818-1819.
        • 4 U 2548 - 1820-1822.
        • 4 U 2549 - 1823-1824.
        • 4 U 2550 - 1825-1826.
        • 4 U 2551 - 1827-1828.
        • 4 U 2552 - 1829-1830.
        • 4 U 2553 - 1831-1832.
        • 4 U 2554 - 1833-1834.
        • 4 U 2555 - 1835-1836.
        • 4 U 2556 - 1837-1839.
        • 4 U 2557 - 1840-1841.
        • 4 U 2558 - 1842-1843.
        • 4 U 2559 - 1844-1846.
        • 4 U 2560 - 1847-1848.
        • 4 U 2561 - 1849-1850.
        • 4 U 2562 - 1851-1852.
        • 4 U 2563 - 1853-1854.
        • 4 U 2564 - 1855-1856.
        • 4 U 2565 - 1857-1858.
        • 4 U 2566 - 1859-1860.
        • 4 U 2567 - 1861-1863.
        • 4 U 2568 - 1864-1865.
        • 4 U 2569 - 1866-1867.
        • 4 U 2570 - 1868-1870.
        • 4 U 2571 - 1871-1872.
        • 4 U 2572 - 1873-1875.
        • 4 U 2573 - 1876-1877.
        • 4 U 2574 - 1878-1880.
        • 4 U 2575 - 1883-1884.
        • 4 U 2576 - 1885-1886.
        • 4 U 2577 - 1887-1888.
        • 4 U 2578 - 1889-1891.
        • 4 U 2579 - 1892-1894.
        • 4 U 2580 - 1895-1898.
        • 4 U 2581 - 1899-1902.
        • 4 U 2582 - 1903-1905.
        • 4 U 2583 - 1906-1909.
        • 4 U 2584 - 1910-1913.
        • 4 U 2585 - 1914-1917.
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