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Prévoyance

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Présentation des notices

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  • Sociétés mutuelles d'assurance
    Mots matières : assurance sociale

    • Sociétés nationale et départementale
      • 4 X 478 - Caisse nationale d'assurance en cas de décès et en cas d'accident, fonctionnement (1868-1920)
        Présentation du contenu :

        Arrêtés de désignation de médecin, circulaire, rapports d'activité, relevés des sociétés d'assurances mutuelles, arrêtés préfectoraux, correspondance.

        Mots matières : assurance décès

      • 4 X 479 - Caisse départementale d'assurances sociales de l'Ain, nomination de membres du conseil d'administration (1936-1938)
        Présentation du contenu :

        Correspondance (1936).

        Fonctionnement : correspondance (1938).


      • 4 X 480 - Caisse de Prévoyance du personnel de la Banque Régionale de l'Ain, fonctionnement (1921)
        Présentation du contenu :

        Statuts, liste nominative, correspondance.


      • 4 X 481 - Statistiques annuelles (1909-1916)
        Présentation du contenu :

        Instructions, listes des sociétés d'assurance, correspondance.


      • 4 X 482 - Situations financières (1858-1871)
        Présentation du contenu :

        Circulaires, correspondance : concernent les exercices comptables de 1860 à 1870.


      • 4 X 483 - Dossiers individuels (1909-1934)
        Présentation du contenu :

        Délibérations, correspondance : concernent les sociétés d'assurance de Saint-Laurent-sur-Saône (1909), Rillieux (1922-1934), Oyonnax (1922).

        Lieu(x) : Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France) / Oyonnax (Ain, France) / Rillieux-la-Pape (Rhône, France)

      • 4 X 484 - Carnets de statuts (1879-1922)
        Présentation du contenu :

        Société contre l'incendie de Cerdon (1909),

        société contre l'incendie de Chatillon-sur-Chalaronne (1922),

        société contre l'incendie de Cras-sur-Reyssouze (1893),

        société contre l'incendie de Neuville-sur-Ain (1898),

        société contre l'incendie de Neuville-les-Dames (1919),

        société contre la mortalité des bestiaux de Saint-Denis-le-Ceyzériat (1896),

        société contre l'incendie de Saint-Didier-sur-Chalaronne (1879-1893),

        société contre la mortalité du bétail de Simandre-sur-Suran (1907),

        société contre l'incendie de Viriat et Attignat (1911),

        société contre la mortalité du bétail de Virieu-le-Grand (1911).

        Lieu(x) : Cerdon (Ain, France) / Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France) / Cras-sur-Reyssouze (Ain, France) / Neuville-sur-Ain (Ain, France) / Neuville-les-Dames (Ain, France) / Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain, France) / Simandre-sur-Suran (Ain, France) / Viriat (Ain, France) / Attignat (Ain, France) / Virieu-le-Grand (Ain, France) / Saint-Denis-lès-Bourg (Ain, France)
        Mots matières : incendie, protection sanitaire du cheptel