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  Anglefort (1813-1969)

  Lieu(x) : Anglefort (Ain, France)

  
  
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    Plans parcellaires (1813-1814)

    Type de document : plan

    
    
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      Atlas cantonal (1814)
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        Section D dite "du Colombier" (1814)
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          3 P 10174-23 - Feuille 2 (1814)

          

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          3 P 10174-24 - Feuille 3 (1814)

          

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          3 P 10174-25 - Feuille 4 (1814)

          

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          3 P 10174-26 - Feuille 5 (1814)

          

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      Plans Napoléoniens (1813)
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        3 P 4126 - Tableau d'assemblage (1813)

        

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        Section A dite "de Mieugi" (1813)
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          3 P 4127 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 4128 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 4129 - Feuille 3 (1813)

          

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          3 P 4130 - Feuille 4 (1813)

          

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          3 P 4131 - Feuille 5 (1813)

          

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          3 P 4132 - Feuille 6 (1813)

          

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        Section B dite "de Boursin" (1813)
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          3 P 4133 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 4134 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 4135 - Feuille 3 (1813)

          

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          3 P 4136 - Feuille 4 (1813)

          

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          3 P 4137 - Feuille 5 (1813)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le Vieux château.

          Lieu(x) : château

          
          
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          3 P 4138 - Feuille 6 (1813)

          

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          3 P 4139 - Feuille 7 (1813)

          

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          3 P 4140 - Feuille 8 (1813)

          

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          3 P 4141 - Feuille 9 (1813)

          

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        Section C dite "du Codet" (1813)
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          3 P 4142 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 4143 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 4144 - Feuille 3 (1813)

          

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          3 P 4145 - Feuille 4 (1813)

          

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          3 P 4146 - Feuille 5 (1813)

          

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        Section D dite "du Colombier" (1813)
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          3 P 4147 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 4148 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 4149 - Feuille 3 (1813)

          

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          3 P 4150 - Feuille 4 (1813)

          

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          3 P 4151 - Feuille 5 (1813)

          

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  Apremont (1810-1966)

  Lieu(x) : Apremont (Ain, France)

  
  
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    3 P 9637 - Limites de communes (1810)

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 91 - Etat des sections A, B, C (1810)

    

    250 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de la Gotette", section B dite "du Grand Vallon", section C dite "de la Prairie".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 96 ; la section C commence à la vue n° 180.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1822-1966)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1822-1913)
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        3 P 92 - Folios 1 à 450 (1822-1913)

        

        496 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 33

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 93 - Folios 451 à 648 (1822-1913)

        

        210 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1966)
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        3 P 94 - Cases 1 à 95 (1882-1911)

        

        82 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 95 - Cases 1 à 92 (1911-1966)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1966)
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        3 P 96 - Folios 1 à 482 (1913-1966)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 97 - Folios 483 à 514 (1913-1966)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 9636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : Canton de Nantua (1827-1863)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1810)

    Type de document : plan