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Commune créée le 1er septembre 1835 au détriment de Saint-Denis-en-Bugey.
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Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.
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Section B dite "de Bettant.
Ancienne section B de Saint-Denis-le-Bugey devenue B de Bettant.
La section B commence à la vue n° 1.
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Avec table alphabétique des propriétaires.
La table alphabétique commence à la vue n° 31.
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La table alphabétique commence à la vue n° 45
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La table alphabétique commence à la vue n° 15
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Commune supprimée en 1796 au profit de Cormoranche-sur-Saône, puis à nouveau érigée en commune indépendante en 1817.
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Section A dite "du Nord", section B dite "du Midi".
La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 23.
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La table alphabétique commence à la vue n° 7
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La table alphabétique commence à la vue n° 11
La table alphabétique commence à la vue n° 57
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Procès verbal de délimitation de commune (an XIII). Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.
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Section A dite "du Nord", section B dite "du Centre", section C dite "du Midi".
La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 32 ; la section C commence à la vue n° 170.
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La table alphabétique commence à la vue n° 13
Sur cette feuille est indiquée le château du Soleil.
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Section A dite "de Retord", section B dite "de Davanod", section C dite "de Billat", section D dite "des Lâdes".
La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 9 ; la section C commence à la vue n° 55 ; la section D commence à la vue n° 89.
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La table alphabétique commence à la vue n° 9
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Ce document est une copie noir et blanc de l'original, aujourd'hui perdu.
Les sections des plans comportent différentes sous parties (exemple vous trouverez la parcelle n° 1 section A n°1, la parcelle n° 1 section A n°2, la parcelle n°1 section A n° 3, etc...).
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Section A dite "de Moronzard", section B dite "du Cunet", section C dite "du Bourg", section D dite "du Mandot", section E dite "de Grand Birieux".
La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 11 ; la section C commence à la vue n° 25 ; la section D commence à la vue n° 35 ; la section E commence à la vue n° 48.
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La table alphabétique commence à la vue n° 17
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