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Sur cette feuille est indiquée la chapelle d'Egrefeuille, les château d'Egrefeuille et le château de Montepin.
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Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.
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La section A commence par la vue 1.
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Avec table alphabétique des propriétaires.
La table alphabétique commence à la vue n° 37
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La table alphabétique commence à la vue n° 11
Sur cette feuille est indiquée le château de Bâgé.
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Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.
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Section A dite "de la Plaine", section B dite "du Content", section C dite "du Plateron", section D dite "du Village", section E dite "de Bressole".
La section A commence par la vue 1 ; la section B commence par la vue 32 ; la section C commence par la vue 63 ; la section D commence par la vue 81 ; la section E commence par la vue 125.
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La table alphabétique commence à la vue n° 95
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La table alphabétique commence à la vue n° 13
Une partie de la section D de L'Abergement-Clémenciat qui était en 1857 celle de Châtillon-sur-Chalaronne, est passée à Baneins en application de la loi du 19 mars 1862.
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Section A dite "des Bilons", section B dite "du Bourg", section C dite "du hameau des Bâgés".
Ancienne section D de Châtillon-sur-Chalaronne devenue en 1857 celle de l'Abergement de Clémenciat et en 1862 la section C de Baneins.
La section A commence par la vue 1 ; la section B commence par la vue 39.
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Sur cette feuille est indiquée le château de Baneins.
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Section A dite "de Beset", section B dite "du Sauget", section C dite "du Bourg".
La section A commence par la vue 4 ; la section B commence par la vue 32 ; la section C commence par la vue 67.
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La table alphabétique commence à la vue n° 7
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La table alphabétique commence à la vue n° 15
Procès verbal de délimitation de commune, correspondance.
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La table alphabétique commence à la vue n° 23
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La table alphabétique commence à la vue n° 21
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Procès verbal de délimitation de commune (1804). Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.
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Section A dite "de Béligneux", section B dite "de Chane", section C dite "du Folu".
La section A commence par la vue 1 ; la section B commence par la vue 76 ; la section C commence par la vue 133.
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La table alphabétique commence à la vue n° 79
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La commune de Musinens a pris le nom de Bellegarde-sur-Valserine le 8 janvier 1859 ; Par décision du 10 septembre 1929 une partie de la commune de Vouvray passe à Bellegarde-sur-Valserine ; Bellegarde-sur-Valserine fusionne avec Arlod le 9 décembre 1970.
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Ancienne section de la commune de Musinens.
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Ancienne section B de la commune de Vouvray.
La section B commence à la vue n° 49.
La section A commence à la vue n° 1.
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Anceinne feuille de Musinens devenue Bellegarde-sur-Valserine..
Ancienne feuille de Musinens devenue Bellegarde-sur-Valserine.
Partie en rose de la section B5 de la commune de Vouvray passée à Bellegarde-sur-Valserine en 1930.
Cette feuille est issue de la section B5 de la commune de Vouvray.
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Section A dite "de Cozon et des Catagnôles", section B dite "des Ecassaz", section C dite "de Retonne", section D dite "d'Iselet", section E dite "de Béllignin", section F dite "de la Ville".
La section A commence par la vue 1 ; la section B commence par la vue 44 ; la section C commence par la vue 79 ; la section D commence par la vue 102 ; la section E commence par la vue 133 ; la section F commence par la vue 187.
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La table alphabétique commence à la vue n° 19.
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La table alphabétique commence à la vue n° 39
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Sur cette feuille est indiquée le château de Larron.
Les sections des plans comportent différentes sous parties (exemple vous trouverez la parcelle n° 1 section A n°1, la parcelle n° 1 section A n°2, la parcelle n°1 section A n° 3, etc...).
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Section A dite "de la Merle", section B dite "de Cernois à Jean", section C dite "du Songet", section D dite "de Belleydoux", section E dite "d'Orvaz", section F dite "du Montelet", section G dite "des Prés Potards", section H dite "de la Fin".
La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 16 ; la section C commence à la vue n° 22 ; la section D commence à la vue n° 35 ; la section E commence à la vue n° 108 ; la section F commence à la vue n° 140 ; la section G commence à la vue n° 144 ; la section H commence à la vue n° 154.
La table alphabétique commence à la vue n° 45
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