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  Chaneins (1830-1935)

  Lieu(x) : Chaneins (Ain, France)

  
  
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    3 P 9695 - Limites de communes (1830)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 669 - Etat des sections A, B, C (1832)

    

    88 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Montessuy", section B dite "de Chaillouvres", section C dite "du Village".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 28 ; la section C commence à la vue n° 52.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1832-1935)

    Type de document : matrice

    
    
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      3 P 670 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 458 (1832-1913)

      

      518 vues

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 9

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1935)
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        3 P 671 - Cases 1 à 158 (1882-1911)

        

        122 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 21

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 672 - Cases 1 à 134 (1911-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 673 - Propriétés non bâties : folios 1 à 400 (1913-1935)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1832)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1832)
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        3 P 5032 - Tableau d'assemblage (1832)

        

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        Section A dite "de Montessuy" (1832)
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          3 P 5033 - Feuille 1 (1832)

          

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          3 P 5034 - Feuille 2 (1832)

          

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        Section B dite "de Chaillouvres" (1832)
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          3 P 5035 - Feuille 1 (1832)

          

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          1777 W 100 - Feuille 2 (1832)

          

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          Commentaires :

          Ce document est une copie noir et blanc de l'original, aujourd'hui manquant.

          
          
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        Section C dite "du Village" (1832)
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          3 P 5036 - Feuille 1 (1832)

          

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          3 P 5037 - Feuille 2 (1832)

          

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