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  3 P 2632-2639, 8242-8250, 9926 - Romanèche (1825-1934)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec celle d'Hautecourt le 1er janvier 1973.

  Lieu(x) : Romanèche (Ain, France)

  
  
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    3 P 9926 - Limites de communes (1825)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 2632 - Etat des sections A, B, C (1827)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Mont", section B dite "du Village", section C dite "de Villette".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 43 ; la section C commence à la vue n° 97.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    3 P 2633-2639 - Matrices anciennes (1827-1934)

    Type de document : matrice

    
    
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      3 P 2633-2635 - Propriétés foncières bâties et non bâties (1827-1913)
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        3 P 2633 - Folios 1 à 322 (1827-1913)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2634 - Folios 323 à 641 (1827-1913)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2635 - Folios 642 à 983 (1827-1913)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 2636-2637 - Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 2636 - Cases 1 à 120 (1882-1911)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2637 - Cases 1 à 109 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 2638-2639 - Propriétés non bâties (1913-1934)
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        3 P 2638 - Folios 1 à 500 (1913-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2639 - Folios 501 à 586 (1913-1934)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 8242-8250 - Plans parcellaires (1827)

    Type de document : plan

    
    
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      3 P 8242-8250 - Plans Napoléoniens (1827)
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        3 P 8242 - Tableau d'assemblage (1827)

        

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        3 P 8243-8245 - Section A dite "du Mont" (1827)
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          3 P 8243 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 8244 - Feuille 2 (1827)

          

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          3 P 8245 - Feuille 3 (1827)

          

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        3 P 8246-8248 - Section B dite "du Village" (1827)
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          3 P 8246 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 8247 - Feuille 2 (1827)

          

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          3 P 8248 - Feuille 3 (1827)

          

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        3 P 8249-8250 - Section C dite "de Villette" (1827)
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          3 P 8249 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 8250 - Feuille 2 (1827)

          

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