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  Château-Gaillard (1827-1945)

  Lieu(x) : Château-Gaillard (Ain, France)

  
  
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    3 P 9700 - Limites de communes (1827)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 701 - Etat des sections A, B, C, D (1827)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Château-Gaillard", section B dite "de Cormoz", section C dite "des Broteaux", section D dite "des Broteaux".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 91 ; la section C commence à la vue n° 202 ; la section D commence à la vue n° 245.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1827-1945)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1827-1913)
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        3 P 702 - Folios 1 à 480 (1827-1913)

        

        562 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 49

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 703 - Folios 481 à 980 (1827-1913)

        

        514 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 704 - Folios 981 à 1483 (1827-1913)

        

        508 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 705 - Folios 1484 à 1962 (1827-1913)

        

        491 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1945)
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        3 P 706 - Cases 1 à 231 (1882-1911)

        

        170 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 25

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 707 - Cases 1 à 217 (1911-1945)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1945)
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        3 P 708 - Table alphabétique des propriétaires (1913-1945)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 709 - Folios 1 à 600 (1913-1945)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 710 - Folios 601 à 1200 (1913-1945)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 711 - Folios 1201 à 1615 (1913-1945)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1827)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1827)
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        3 P 5073 - Tableau d'assemblage (1827)

        

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        Section A dite "de Château-Gaillard" (1827)
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          3 P 5074 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 5075 - Feuille 2 (1827)

          

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          3 P 5076 - Feuille 3 (1827)

          

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          3 P 5077 - Feuille 4 (1827)

          

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          3 P 5078 - Feuille 5 (1827)

          

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        Section B dite "de Cormoz" (1827)
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          3 P 5079 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 5080 - Feuille 2 (1827)

          

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          3 P 5081 - Feuille 3 (1827)

          

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          3 P 5082 - Feuille 4 (1827)

          

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          3 P 5083 - Feuille 5 (1827)

          

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          3 P 5084 - Feuille 6 (1827)

          

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          3 P 5085 - Feuille 7 (1827)

          

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          3 P 5086 - Feuille 8 (1827)

          

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          3 P 5087 - Feuille 9 (1827)

          

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          3 P 5088 - Feuille 10 (1827)

          

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          3 P 5089 - Feuille 11 (1827)

          

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          3 P 5090 - Feuille 12 (1827)

          

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          3 P 5091 - Feuille 13 (1827)

          

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        Section C dite "des Broteaux" (1827)
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          3 P 5092 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 5093 - Feuille 2 (1827)

          

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          3 P 5094 - Feuille 3 (1827)

          

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          3 P 5095 - Feuille 4 (1827)

          

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          3 P 5096 - Feuille 5 (1827)

          

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        Section D dite "des Broteaux" (1827)
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          3 P 5097 - Feuille 1 (1827)

          

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          3 P 5098 - Feuille 2 (1827)

          

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          3 P 5099 - Feuille 3 (1827)

          

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          3 P 5100 - Feuille 4 (1827)

          

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          3 P 5101 - Feuille 5 (1827)

          

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