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Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

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Présentation des notices

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  • 1777 W 132, 3 P 905-912, 1671, 1673, 6748-6769, 6802, 9812 - Confort (1810-1970)
    Commentaires :

    Commune créée le 17 avril 1858 au détriment de la commune de Lancrans.

    Lieu(x) : Confort (Ain, France)

    • 13 vues  - Limites de communes 3 P 9812- Ouvre la visionneuse
      3 P 9812 - Limites de communes (1845)
      13 vues  - Limites de communes 3 P 9812 (ouvre la visionneuse)

      13 vues

      Présentation du contenu :

      Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

      Type de document : limites de communes

    • 3 P 905, 1671 - Etat de section (1810-1858)
      Type de document : état de section

      • 239 vues  - Sections A, B, C, G 3 P 1671- Ouvre la visionneuse
        3 P 1671 - Sections A, B, C, G (1810)
        239 vues  - Sections A, B, C, G 3 P 1671 (ouvre la visionneuse)

        239 vues

        Présentation du contenu :

        Section A dite "de Mulaz", section B dite "de Montières", section C dite "de Confort", section G dite de la Montagne".

        Commentaires :

        Ancien "état des sections" de la commune de Lancrans.

        La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 33 ; la section C commence à la vue n° 55 ; la section D commence à la vue n° 107 ; la section E commence à la vue n° 149 ; la section F commence à la vue n° 199 ; la section G commence à la vue n° 237.

        Données techniques : Registre Oui

      • 216 vues  - Sections A, B, C, G 3 P 905- Ouvre la visionneuse
        3 P 905 - Sections A, B, C, G (1846-1858)
        216 vues  - Sections A, B, C, G 3 P 905 (ouvre la visionneuse)

        216 vues

        Présentation du contenu :

        Section A dite "de la Mule", section B dite "de Mentière", section C dite "de Lancrans", section G dite "de la Montagne".

        Commentaires :

        Sections rattachées avant 1858 à la commune de Lancrans.

        La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 50 ; la section C commence à la vue n° 112 ; la section G commence à la vue n° 215.

        Pour obtenir la section G complète, voir la commune de Vanchy (3 P 3394).

        Données techniques : Registre Oui

    • 3 P 906-912, 1673 - Matrices anciennes (1824-1970)
      Type de document : matrice

      • 3 P 906-908, 1673 - Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
        • 3 P 1673 - Folios 1 à 912 (1824-1847)
          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des propriétaires.

          Commentaires :

          Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

          Données techniques : Registre Oui

        • 684 vues  - Folios 1 à 600 3 P 906- Ouvre la visionneuse
          3 P 906 - Folios 1 à 600 (1847-1913)
          684 vues  - Folios 1 à 600 3 P 906 (ouvre la visionneuse)

          684 vues

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des propriétaires.

          Commentaires :

          Sur ces matrices qui dépendaient de la commune de Lancrans , il est indiqué les mutations des parcelles qui ont été inscrites sur les matrices de Vanchy et Lancrans en 1858.

          La table alphabétique commence à la vue n° 49.

          Données techniques : Registre Oui

        • 664 vues  - Folios 601 à 1200 3 P 907- Ouvre la visionneuse
          3 P 907 - Folios 601 à 1200 (1847-1913)
          664 vues  - Folios 601 à 1200 3 P 907 (ouvre la visionneuse)

          664 vues

          Commentaires :

          Sur ces matrices qui dépendaient de la commune de Lancrans , il est indiqué les mutations des parcelles qui ont été inscrites sur les matrices de Vanchy et Lancrans en 1858.

          Données techniques : Registre Oui

        • 258 vues  - Folios 1201 à 1451 3 P 908- Ouvre la visionneuse
          3 P 908 - Folios 1201 à 1451 (1847-1913)
          258 vues  - Folios 1201 à 1451 3 P 908 (ouvre la visionneuse)

          258 vues

          Commentaires :

          Sur ces matrices qui dépendaient de la commune de Lancrans , il est indiqué les mutations des parcelles qui ont été inscrites sur les matrices de Vanchy et Lancrans en 1858.

          Données techniques : Registre Oui

      • 3 P 909-910 - Propriétés bâties (1882-1970)
        • 120 vues  - Cases 1 à 160 3 P 909- Ouvre la visionneuse
          3 P 909 - Cases 1 à 160 (1882-1911)
          120 vues  - Cases 1 à 160 3 P 909 (ouvre la visionneuse)

          120 vues

          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des propriétaires.

          Commentaires :

          Sur ces matrices qui dépendaient de la commune de Lancrans , il est indiqué les mutations des parcelles qui ont été inscrites sur les matrices de Vanchy et Lancrans en 1858.

          La table alphabétique commence à la vue n° 23.

          Données techniques : Registre Oui

        • 3 P 910 - Cases 1 à 158 (1911-1970)
          Présentation du contenu :

          Avec table alphabétique des propriétaires.

          Données techniques : Registre Oui

      • 3 P 911-912 - Propriétés non bâties (1913-1970)
    • 1777 W 132, 3 P 6748-6769, 6802 - Plans parcellaires (1846-1858)
      Type de document : plan