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  Groslée (1835-1934)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec la commune de Saint-Benoît par arrêté préfectoral du 30 décembre 2015 pour devenir Groslée-Saint-Benoît.

  Lieu(x) : Groslée (Ain, France)

  
  
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    3 P 9785 - Limites de communes (1835)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 1430 - Etat des sections A, B (1840)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de la Montagne", section B dite "de Groslée".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 36.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1840-1934)

    Type de document : matrice

    
    
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      3 P 1431 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 560 (1840-1913)

      

      602 vues

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 31.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 1432 - Cases 1 à 174 (1882-1911)

        

        109 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 7.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1433 - Cases 1 à 143 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 1434 - Propriétés non bâties : folios 1 à 423 (1913-1934)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1840)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1840)
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        3 P 6362 - Tableau d'assemblage (1840)

        

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        Section A dite "de la Montagne" (1840)
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          3 P 6363 - Feuille 1 (1840)

          

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          3 P 6364 - Feuille 2 (1840)

          

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          3 P 6365 - Feuille 3 (1840)

          

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        Section B dite "de Groslée" (1840)
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          3 P 6366 - Feuille 1 (1840)

          

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          3 P 6367 - Feuille 2 (1840)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiqué le château de Groslée.

          Lieu(x) : château

          
          
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          3 P 6368 - Feuille 3 (1840)

          

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          3 P 6369 - Feuille 4 (1840)

          

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          3 P 6370 - Feuille 5 (1840)

          

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          3 P 6371 - Feuille 6 (1840)

          

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          3 P 6372 - Feuille 7 (1840)

          

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          3 P 6373 - Feuille 8 (1840)

          

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          3 P 6374 - Feuille 9 (1840)

          

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