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  Le Poizat (1810-1970)

  Commentaires :

  La commune du Poizat est créée le 6 décembre 1827 au détriment de celle de Lalleyriat.

  Lieu(x) : Le Poizat (Ain, France)

  
  
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    3 P 9811 - Limites de communes (1810)

    Présentation du contenu :

    Canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 1723 - Etat des sections A, B, C, F (1812-1827)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Silan", section B dite "des Granges", section C dite "du Village", section F dite "de la Montagne".

    Commentaires :

    Les sections A et F sont incomplètes et la section G est manquante.

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 12 ; la section C commence à la vue n° 51 ; la section F commence à la vue n° 173.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1827-1970)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1827-1913)
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        3 P 1724 - Folios 1 à 364 (1827-1913)

        

        400 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1725 - Folios 365 à 724 (1827-1913)

        

        338 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1970)
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        3 P 1726 - Cases 1 à 192 (1882-1911)

        

        125 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1727 - Cases 1 à 203 (1911-1970)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1970)
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        3 P 1728 - Folios 1 à 492 (1913-1970)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1729 - Folios 493 à 707 (1913-1970)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Nantua (1840-1846)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1810-1827)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1810-1827)
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        3 P 6902 - Tableau d'assemblage (1827)

        

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        Section A dite "de Silan" (1810-1827)
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          3 P 6736 - Feuille 1 (1810-1827)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste sur Lalleyriat et la feuille est rattachée au Poizat.

          
          
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        Section B dite "des Granges" (1810-1827)
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          3 P 6738 - Feuille 1 (1810-1827)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Lalleyriat.

          
          
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        Section C dite "du Village" (1810-1827)
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          3 P 6739 - Feuille 1 (1810-1827)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste sur Lalleyriat et la feuille est rattachée au Poizat.

          
          
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        Sections C1 et F1 (1827)
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          3 P 6903 - Feuille 1 (1827)

          

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          Commentaires :

          Feuille issue des partie en rose des feuilles C et F de Lalleyriat.

          
          
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        Section G dite "de la Prairie" (1810-1827)
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          3 P 6746 - Feuille 1 (1810-1827)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Lalleyriat.