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  Montagnieu (1835-1934)

  Commentaires :

  Une partie des sections A et B passent à Serrières-de-Briord le 20 juillet 1892.

  Lieu(x) : Montagnieu (Ain, France)

  
  
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    3 P 9865 - Limites de communes (1835)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 2099 - Etat des sections A, B (1840-1842)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Saint-Romain", section B dite "des Granges".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 148.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1840-1934)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1840-1913)
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        3 P 2100 - Folios 1 à 620 (1840-1913)

        

        667 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2101 - Folios 621 à 120 (1840-1913)

        

        569 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 2102 - Cases 1 à 220 (1882-1911)

        

        135 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2103 - Cases 1 à 144 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1934)
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        3 P 2104 - Folios 1 à 500 (1913-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2105 - Folios 501 à 851 (1913-1934)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1840-1892)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1840-1892)
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        3 P 7501 - Tableau d'assemblage (1840-1892)

        

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        Commentaires :

        La zone en rose est rattachée à la commune de Serrières-de-Briord.

        
        
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        Section A (1840-1892)
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          3 P 7502 - Feuille 1 (1840)

          

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          3 P 7503 - Feuille 2 (1840)

          

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          3 P 7504 - Feuille 3 (1840)

          

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          3 P 7505 - Feuille 4 (1840)

          

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          3 P 7506 - Feuille 5 (1840)

          

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          3 P 7507 - Feuille 6 (1840)

          

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          3 P 7508 - Feuille 7 (1840)

          

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          3 P 7509 - Feuille 8 (1840)

          

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          3 P 7510 - Feuille 9 (1840-1892)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose est rattachée à la commune de Serrières-de-Briord.

          
          
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        Section B (1840-1892)
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          3 P 7511 - Feuille 1 (1840-1892)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste à la commune de Montagnieu.

          
          
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          3 P 7512 - Feuille 2 (1840-1892)

          

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          Commentaires :

          La zone en rose reste à la commune de Montagnieu.

          
          
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          3 P 7513 - Feuille 3 (1840)

          

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          3 P 7514 - Feuille 4 (1840)

          

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          3 P 7515 - Feuille 5 (1840)

          

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          3 P 7516 - Feuille 6 (1840)

          

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          3 P 7517 - Feuille 7 (1840)

          

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          1777 W 296-1 - Feuille 8 (1892)

          

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          Commentaires :

          Partie issue de la zone en rose de la feuille B1.

          
          
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          1777 W 296-2 - Feuille 9 (1892)

          

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          Commentaires :

          Partie issue de la zone en rose de la feuille B2.