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  Proulieu (1825-1934)

  Commentaires :

  Commune supprimée le 4 mai 1965 au profit de Lagnieu.

  Lieu(x) : Proulieu (Ain, France)

  
  
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    3 P 9917 - Limites de communes (1825)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 2541 - Etat des sections A, B (1825)

    

    103 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Ruffieux", section B dite "de l'Eglise".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 52.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1825-1934)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 2542 - Folios 1 à 424 (1825-1913)

        

        446 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2543 - Folios 425 à 849 (1825-1913)

        

        424 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2544 - Folios 850 à 1198 (1825-1913)

        

        349 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 2545 - Cases 1 à 158 (1882-1911)

        

        101 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2546 - Cases 1 à 105 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1934)
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        3 P 2547 - Folios 1 à 500 (1913-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2548 - Folios 501 à 718 (1913-1934)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3634 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Lagnieu (1830-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1825)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1825)
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        3 P 8103 - Tableau d'assemblage (1825)

        

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        Section A dite "de Ruffieux" (1825)
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          3 P 8104 - Feuille 1 (1825)

          

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          3 P 8105 - Feuille 2 (1825)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Ruffieux.

          Lieu(x) : château

          
          
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          3 P 8106 - Feuille 3 (1825)

          

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          3 P 8107 - Feuille 4 (1825)

          

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        Section B dite "de l'Eglise" (1825)
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          3 P 8108 - Feuille 1 (1825)

          

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          3 P 8109 - Feuille 2 (1825)

          

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          3 P 8110 - Feuille 3 (1825)

          

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          3 P 8111 - Feuille 4 (1825)

          

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