Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Saint-Jean-sur-Reyssouze (1810-1951)

  Lieu(x) : Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain, France)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 9961 - Limites de communes (1837)

    

    10 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Etat de section (1810-1841)

    Type de document : état de section

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 2892 - Sections A, B, C, D, E (1810)

      

      306 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Haute-Serve", section B dite "de Mons", section C dite "de Moncel", section D dite "de Cessort", section E dite "de Montefanty".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 2 ; la section B commence à la vue n° 76 ; la section C commence à la vue n° 148 ; la section D commence à la vue n° 204 ; la section E commence à la vue n° 255.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 2893 - Sections A, B, C, D, E (1841)

      

      303 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Mons", section B dite "de Cessort", section C dite "de Montefanty", section D dite "du Moncel", section E dite "de Haut-Serve".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 63 ; la section C commence à la vue n° 107 ; la section D commence à la vue n° 151 ; la section E commence à la vue n° 206.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Matrices anciennes (1825-1951)

    Type de document : matrice

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2894 - Folios 1 à 349 (1825-1841)

        

        589 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2895 - Folios 1 à 680 (1841-1913)

        

        729 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 25.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2896 - Folios 681 à 1360 (1841-1913)

        

        614 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés bâties (1882-1951)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 2897 - Cases 1 à 399 (1882-1911)

        

        243 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 2898 - Cases 1 à 339 (1911-1951)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés non bâties (1913-1951)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 2899 - Folios 1 à 500 (1913-1951)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 2900 - Folios 501 à 1000 (1913-1951)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 2901 - Folios 1001 à 1044 (1913-1951)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Plans parcellaires (1841)

    Type de document : plan

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Plans Napoléoniens (1841)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 8564 - Tableau d'assemblage (1841)

        

        1 vue

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section A dite "de Mons" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8565 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8566 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8567 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section B dite "de Cessort" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8568 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8569 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8570 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8571 - Feuille 4 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section C dite "de Montefanty" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8572 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8573 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8574 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section D dite "du Moncel" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8575 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8576 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8577 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8578 - Feuille 4 (1841)

          

          1 vue

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section E dite "de Haut-Serve" (1841)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8579 - Feuille 1 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8580 - Feuille 2 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8581 - Feuille 3 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8582 - Feuille 4 (1841)

          

          1 vue

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 8583 - Feuille 5 (1841)

          

          1 vue

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château Girod.

          Lieu(x) : château