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  Saint-Rémy (1829-1932)

  Lieu(x) : Saint-Rémy (Ain, France)

  
  
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    3 P 9979 - Limites de communes (1829)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique ; procès verbal des opérations.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 3056 - Etat des sections A, B (1830)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Saint-Rémy", section B dite "de la Grange-Carré".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 17.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1830-1932)

    Type de document : matrice

    
    
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      3 P 3057 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 1569 (1830-1913)

      

      179 vues

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 5.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3060 - Propriétés non bâties : folios 1 à 165 (1913-1932)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1932)
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        3 P 3058 - Cases 1 à 79 (1882-1911)

        

        54 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3059 - Cases 1 à 77 (1911-1932)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1830)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1830)
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        3 P 8805 - Tableau d'assemblage (1830)

        

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        Section A dite "de Saint-Rémy" (1830)
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          3 P 8806 - Feuille 1 (1830)

          

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          3 P 8807 - Feuille 2 (1830)

          

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        Section B dite "de la Grange-Carré" (1830)
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          3 P 8808 - Feuille 1 (1830)

          

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          3 P 8809 - Feuille 2 (1830)

          

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          3 P 8810 - Feuille 3 (1830)

          

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