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  Sainte-Croix (1831-1932)

  Lieu(x) : Sainte-Croix (Ain, France)

  
  
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    3 P 9985 - Limites de communes (1831)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune ; procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 3099 - Etat des sections A, B (1834)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Remettant", section B dite "du Village".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 19.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1834-1932)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1834-1913)
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        3 P 3100 - Folios 1 à 168 (1834-1913)

        

        186 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 13.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3101 - Folios 169 à 227 (1834-1913)

        

        59 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1932)
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        3 P 3102 - Cases 1 à 63 (1882-1911)

        

        47 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3103 - Cases 1 à 58 (1911-1932)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3104 - Propriétés non bâties : folios 1 à 146 (1913-1932)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1834)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1834)
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        1777 W 437-1 - Tableau d'assemblage (1834)

        

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        Section A dite "de Remettant" (1834)
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          1777 W 437-2 - Feuille 1 (1834)

          

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          1777 W 437-3 - Feuille 2 (1834)

          

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        Section B dite "du Village" (1834)
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          1777 W 437-4 - Feuille 1 (1834)

          

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          1777 W 437-5 - Feuille 2 (1834)

          

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          1777 W 437-6 - Feuille 3 (1834)

          

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