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  Sandrans (1810-1936)

  Lieu(x) : Sandrans (Ain, France)

  
  
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    3 P 9991 - Limites de communes (1810)

    Présentation du contenu :

    Canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 3139 - Etat des sections A, B, C, D (1811)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Bassaye", section B dite "du Millet", section C dite "de Maréchal", section D dite "du Village".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 36 ; la section C commence à la vue n° 66 ; la section D commence à la vue n° 102.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1820-1936)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1820-1913)
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        3 P 3140 - Folios 1 à 115 (1820-1885)

        

        238 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3141 - Folios 116 à 162 (1820-1885)

        

        41 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3142 - Folios 1 à 242 (1885-1913)

        

        245 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1936)
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        3 P 3143 - Cases 1 à 960 (1882-1911)

        

        59 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3144 - Cases 1 à 800 (1911-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3145 - Propriétés non bâties : folios 1 à 216 (1913-1936)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3632 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Chalamont (1829-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1811)

    Type de document : plan

    
    
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      Atlas cantonal (1811)
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        3 P 10142-1 - Liste des communes (1811)

        

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        3 P 10142-2 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Section A dite "du Bassaye" (1811)
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          3 P 10142-3 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section B dite "du Millet" (1811)
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          3 P 10142-4 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section C dite "de Marèchal" (1811)
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          3 P 10142-5 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section D dite "du Village" (1811)
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          3 P 10142-6 - Feuille 1 (1811)

          

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      Plans Napoléoniens (1811)
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        3 P 8895 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Section A dite "du Bassaye" (1811)
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          3 P 8896 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section B dite "du Millet" (1811)
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          3 P 8897 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section C dite "de Marèchal" (1811)
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          3 P 8898 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section D dite "du Village" (1811)
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          3 P 8899 - Feuille 1 (1811)

          

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