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  Segny (1807-1937)

  Commentaires :

  La commune était rattachée au département du Léman de 1798 à 1814.

  Lieu(x) : Ségny (Ain, France)

  
  
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    3 P 9994 - Limites de communes (1846)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    Etat de section (1810-1846)

    Type de document : état de section

    
    
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      3 P 3167 - Sections A, B (1810)

      

      35 vues

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 18.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3168 - Sections A, B (1846)

      

      61 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de la Plaine", section B dite "du Village".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 21.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1823-1937)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1823-1913)
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        3 P 3169 - Folios 1 à 206 (1823-1846)

        

        203 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux.

        La table alphabétique commence à la vue n° 198 à la fin de la matrice.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3170 - Folios 1 à 320 (1846-1913)

        

        360 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1937)
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        3 P 3171 - Cases 1 à 119 (1882-1911)

        

        81 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3172 - Cases 1 à 73 (1911-1937)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3173 - Propriétés non bâties : folios 1 à 238 (1913-1937)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Gex (1827-1846)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1807-1846)

    Type de document : plan

    
    
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      Atlas cantonal (1807)
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        Section A (1807)
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          3 P 10099-1 - Feuille 1 (1807)

          

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        Section B (1807)
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          3 P 10099-2 - Feuille 1 (1807)

          

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          3 P 10099-3 - Feuille 2 (1807)

          

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      Plans Napoléoniens (1846)
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        3 P 8914 - Tableau d'assemblage (1846)

        

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        Section A dite "de la Plaine" (1846)
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          3 P 8915 - Feuille 1 (1846)

          

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        Section B dite "du Village" (1846)
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          3 P 8916 - Feuille 1 (1846)

          

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          3 P 8917 - Feuille 2 (1846)

          

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          3 P 8918 - Feuille 3 (1846)

          

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