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  Serrières-sur-Ain (1812-1966)

  Commentaires :

  Commune créée le 28 octobre 1828 au détriment de Leyssard.

  Lieu(x) : Serrières-sur-Ain (Ain, France)

  
  
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    3 P 9825 - Limites de communes (1812)

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de division, canevas trigonométrique.

    Commentaires :

    Registre de la commune de Leyssard.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    Etat de section (1825-1846)

    Type de document : état de section

    
    
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      3 P 1778 - Etat des sections A, B, C, D, E, F (1825)

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Solomiat", section B dite "de Mens", section C dite "d'Ecuvillon", section D dite "de Mequis", section E dite "de Sonthonnax", section F dite "de Leyssard".

      Commentaires :

      Registre de l'état des sections de la commune de Leyssard.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3206 - Sections A, D, E, F (1825-1846)

      

      232 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Solomiat", section D dite "de Mequis", section E dite "de Sonthonnax", section F dite "de Leyssard".

      Commentaires :

      La commune de Serrières-sur-Ain est créée le 28 octobre 1845 au détriment de celle de Leyssard, elle récupère une partie des sections A, D, E et F.

      La section A commence à la vue n° 2 ; la section D commence à la vue n° 6 ; la section C commence à la vue n° 93 ; la section E commence à la vue n° 128 ; la section F commence à la vue n° 208.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1825-1966)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 1779 - Folios 1 à 543 (1825-1846)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Matrice de la commune de Leyssard.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1780 - Folios 544 à 1075 (1825-1846)

        Commentaires :

        Matrice de la commune de Leyssard.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1781 - Folios 1076 à 1571 (1825-1846)

        Commentaires :

        Matrice de la commune de Leyssard.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1782 - Folios 1572 à 2047 (1825-1846)

        Commentaires :

        Matrice de la commune de Leyssard.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3207 - Folios 1 à 560 (1845-1913)

        

        565 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 16.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3208 - Folios 561 à 1120 (1845-1913)

        

        554 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1966)
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        3 P 3209 - Cases 1 à 113 (1882-1911)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3210 - Cases 1 à 98 (1911-1966)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1966)
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        3 P 3211 - Folios 1 à 498 (1913-1966)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3212 - Folios 499 à 940 (1913-1966)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1819-1846)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1819-1846)
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        3 P 8983 - Tableau d'assemblage (1819-1846)

        

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        Section A dite "de Solomiat" (1819-1846)
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          3 P 8984 - Feuille 1 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Issue de la zone en rose sur le tableau d'assemblage de Leyssard.

          
          
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        Section D dite "de Mequis" (1819-1846)
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          3 P 6986 - Feuille 1 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Leyssard.

          
          
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          3 P 6987 - Feuille 2 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Leyssard.

          
          
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          3 P 6988 - Feuille 3 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Leyssard.

          
          
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          3 P 6989 - Feuille 4 (1819-1846)

          

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          Ancienne feuille de Leyssard.

          
          
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        Section E dite "de Sonthonnax" (1819-1846)
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          3 P 6990 - Feuille 1 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Leyssard.

          
          
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          3 P 6991 - Feuille 2 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Ancienne feuille de Leyssard.

          
          
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        Section F dite "de Leyssard" (1819-1846)
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          3 P 8985 - Feuille 1 (1819-1846)

          

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          Commentaires :

          Partie issue des feuilles F1 et F2 de Leyssard.

          
          
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          3 P 6994 - Feuille 2 (1819-1846)

          

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          Ancienne feuille F3 de Leyssard.