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  Vernoux (1810-1945)

  Lieu(x) : Vernoux (Ain, France)

  
  
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    3 P 10025 - Limites de communes (1837)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune ; procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    Etat de section (1810-1841)

    Type de document : état de section

    
    
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      3 P 3429 - Sections A, B, C (1810)

      

      133 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "du Colombier", section B dite "du Village", section C dite "d'Ecopey".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 33 ; la section C commence à la vue n° 73.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3430 - Sections A, B, C (1841)

      

      122 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "des Ecopets", section B dite "de Vernoux", section C dite" du Colombier".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 51 ; la section C commence à la vue n° 81.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1825-1945)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 3431 - Folios 1 à 170 (1825-1841)

        

        292 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3432 - Folios 1 à 520 (1841-1913)

        

        536 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 15.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1945)
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        3 P 3433 - Cases 1 à 120 (1882-1911)

        

        81 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3434 - Cases 1 à 109 (1911-1945)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 3435 - Propriétés non bâties : folios 1 à 397 (1913-1945)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1841)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1841)
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        3 P 9336 - Tableau d'assemblage (1841)

        

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        Section A dite "des Ecopets" (1841)
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          3 P 9337 - Feuille 1 (1841)

          

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          3 P 9338 - Feuille 2 (1841)

          

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          3 P 9339 - Feuille 3 (1841)

          

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          3 P 9340 - Feuille 4 (1841)

          

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        Section B dite "de Vernoux" (1841)
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          3 P 9341 - Feuille 1 (1841)

          

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          3 P 9342 - Feuille 2 (1841)

          

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        Section C dite" du Colombier" (1841)
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          3 P 9343 - Feuille 1 (1841)

          

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          3 P 9344 - Feuille 2 (1841)

          

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          3 P 9345 - Feuille 3 (1841)

          

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