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  Vescours (1824-1944)

  Lieu(x) : Vescours (Ain, France)

  
  
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    3 P 10029 - Limites de communes (1837)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune ; procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Type de document : limites de communes

    
    
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    3 P 3456 - Etat des sections A, B, C (1845)

    

    169 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Curtimassin", section B dite "de Mont Simon", section C dite "du Bourg".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 60 ; la section C commence à la vue n° 91.

    Données techniques : Registre Oui

    Type de document : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1824-1944)

    Type de document : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 3457 - Folios 1 à 373 (1824-1846)

        

        537 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 3.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3458 - Folios 1 à 700 (1846-1913)

        

        742 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 16.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3459 - Folios 701 à 1150 (1846-1913)

        

        366 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1944)
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        3 P 3460 - Cases 1 à 121 (1882-1911)

        

        86 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 6.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3461 - Cases 1 à 97 (1911-1944)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1944)
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        3 P 3462 - Folios 1 à 490 (1913-1944)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 3463 - Folios 491 à 772 (1913-1944)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1841)

    Type de document : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1841)
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        3 P 9370 - Tableau d'assemblage (1841)

        

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        Section A dite "de Curtimassin" (1841)
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          3 P 9371 - Feuille 1 (1841)

          

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          3 P 9372 - Feuille 2 (1841)

          

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          3 P 9373 - Feuille 3 (1841)

          

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        Section B dite "de Mont Simon" (1841)
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          3 P 9374 - Feuille 1 (1841)

          

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          3 P 9375 - Feuille 2 (1841)

          

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        Section C dite "du Bourg" (1841)
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          3 P 9376 - Feuille 1 (1841)

          

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          3 P 9377 - Feuille 2 (1841)

          

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          3 P 9378 - Feuille 3 (1841)

          

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