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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1571 W 1, 1660 W 11, 366 W 70-72, 75, 1797 W 196-212, 1616 W 359-361 - Arnans (1966-1974)
    Commentaires :

    Commune supprimée le 11 mai 1964 au profit de Corveissiat.

    Lieu(x) : Arnans (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 359-361 - Matrices rénovées (1966-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice