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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1705 W 1, 1660 W 2, 366 W 4-5, 1616 W 50-51, 1797 W 213-218 - Ars-sur-Formans (1938-1977)
    Commentaires :

    La commune d'Ars a pris le nom d'Ars-sur-Formans le 18 octobre 1956.

    Lieu(x) : Ars-sur-Formans (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 50-51 - Matrices rénovées (1938-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice