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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1660 W 2, 1488 W 2-3, 1777 W 24-1, 1616 W 52-56 - Artemare (1933-1974)
    Commentaires :

    L'ancienne commune de Yon a englobé une partie de celle d'Ameyzieu (notamment le hameau d'Artemare) ; la commune d'Ameyzieu a été supprimée le 25 mars 1863. Le 06 février 1886, elle a pris le nom d'Artemare.

    Lieu(x) : Artemare (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1488 W 2-3 - Fichier 6003 (1933-1974)
      Présentation du contenu :

      Contient également la correspondance parcellaire.

      Commentaires :

      Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 1488 W 2 - Sections A, B (1933-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 775 ; Section B : fiches 1 à 442.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 1488 W 3 - Section B (1933-1974)
        Présentation du contenu :

        Section B : fiches 443 à 1032. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire