Imprimer cette page

Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1705 W 1, 1660 W 3, 1255 W 6-7, 1616 W 80-82, 1797 W 284-292 - Baneins (1934-1974)
    Commentaires :

    Une partie de la section D de L'Abergement-Clémenciat qui était en 1857 celle de Châtillon-sur-Chalaronne, est passée à Baneins en application de la loi du 19 mars 1862.

    Lieu(x) : Baneins (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 80-82 - Matrices rénovées (1934-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice