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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1660 W 4, 366 W 22-23, 1616 W 115-118, 1797 W 439-462 - Béreyziat (1934-1974)
    Commentaires :

    La municipalité de Béréziat a demandé le changement du nom de la commune en Béreyziat par délibération du conseil municipal du 16 avril 2009.

    Lieu(x) : Béreyziat (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 366 W 22-23 - Fichier 6003 (1934-1974)
      Type de document : état de section, correspondance parcellaire

      • 366 W 22 - Section A (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 1400.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire

      • 366 W 23 - Section A (1934-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1401 à 2140. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        Ces fiches contiennent également la correspondance parcellaire avec le plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Type de document : correspondance parcellaire