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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1571 W 1, 1660 W 11, 366 W 64-66, 1777 W 140-1, 1616 W 352-354, 1797 W 1422-1430 - Cormoranche-sur-Saône (1950-1974)
    Commentaires :

    La commune de Bey a été rattachée de 1796 à 1817 à celle de Cormoranche. La commune de Cormoranche a pris le nom de Cormoranche-sur-Saône le 27 octobre 1908.

    Lieu(x) : Cormoranche-sur-Saône (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 352-354 - Matrices rénovées (1950-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice