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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • 1571 W 1, 1660 W 11, 366 W 70-75, 1797 W 196-212, 1616 W 359-361, 1797 W 1449-1471 - Corveissiat (1966-1974)
    Commentaires :

    La commune perd une partie au profit de Grand-Corent en 1835. La commune a absorbé celle de Saint-Maurice-d'Echazeaux le 10 octobre 1946 et fusionné avec celle d'Arnans le 11 mai 1964.

    Lieu(x) : Corveissiat (Ain, France)
    Mots matières : rénovation

    • 1616 W 359-361 - Matrices rénovées (1966-1974)
      Commentaires :

      La recherche d'un propriétaire se fait en premier lieu par la table des comptes, afin de vérifier son existence. Si ce compte est rayé se reporter aux comptes annulés. A noter que dans les comptes, actifs ou non, la recherche se fait en mode alphabétique.

      Type de document : matrice